Déposée le 14 octobre 2005 par la société étrangère KUKA SYSTEMS GMBH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KUKA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-46 du 18 novembre 2005.
Le déposant est la société étrangère KUKA SYSTEMS GMBH domicilié(e) Blücherstrasse 144, AUGSBURG 86165 - Allemagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.
La marque KUKA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3386008.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KUKA arrivera à expiration en date du 14 octobre 2025.
KUKA SYSTEMS GMBH, Société de droit allemand - Blücherstrasse 144, AUGSBURG 86165 - Allemagne
Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France
Inscription le 16 mars 2009 - Changement de dénomination n°492919 - Publication au BOPI 2009-03-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-13
Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46
Errata de l'enregistrement - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34
Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2015 n°2598931 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-10-06
Machines pour l'industrie de l'automatisation, à savoir robots, appareils de fabrication, de manipulation et d'assemblage, parties des produits précités, dispositifs de commande pour les produits précités ; soudeuses à résistance, soudeuses par bossage, soudeuses par points, soudeuses à l'arc, soudeuses par frottement, soudeuses au gaz (autogènes), soudeuses à l'arc sous protection gazeuse, soudeuses suivant le principe de l'arc électrique déplacé par voie magnétique, soudeuses par rayon laser, machines de coupe par rayon laser, machines à coller et à riveter ; autres machines pour assembler des tôles, des matières plastiques et d'autres matériaux pour la fabrication de carrosseries de véhicules automobiles ou de pièces de celles-ci ; élements d'équipement pour les types de machines précitées, à savoir rouleaux de soudure, presses à soudure, transformateurs à soudure, redresseurs pour soudure, tambours à soudure, électrodes pour soudure, porte-électrodes pour soudure, tables rotatives, appareils d'avance mécanique de fils de soudure, paquets de tuyaux souples, brûleurs pour la soudure, dispositifs de serrage pour machines de soudure automatiques, outils mécaniques pour maintenir et recevoir les pièces à souder par des éléments de raccordement pour ces dernières ; robots industriels, appareils mécaniques de manipulation pour étapes de soudure et autres étapes opératoires sur des pièces, notamment pour le revêtement de surface, le traitement de surface, la peinture au pistolet, l'assemblage et la manipulation de pièces et d'outils ; voies de soudures, constituées essentiellement des soudeuses susmentionnées, dispositifs de transport et de serrage et robots industriels et robots pour la soudure pour la réalisation de travaux de soudure, notamment sur des pièces de véhicules automobiles, des appareils ménagers et des produits fabriqués en grandes séries. Appareils électriques, électroniques, pneumatiques et hydrauliques de commande pour soudeuses ; robots industriels et voies de soudures, calculateurs pour la surveillance des soudeuses, robots industriels et voies de soudures précitées ; appareils électriques pour délimiter les durées de soudure des machines susmentionnées ; appareils de commande et manipulateurs ainsi que programmes logiciels pour les appareils de commande et de calcul précités ; dispositifs de commande pour les produits précités ; outils, appareils et instruments électroniques, appareils et instruments scientifiques, optiques, de mesure, de signalisation et de contrôle, appareils de traitement de données et ordinateurs, programmes d'ordinateurs, supports de données ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations de travail industriel ; appareils de traitement de données et ordinateurs, programmes, supports de données. Travaux d'entretiens relatifs aux produits précités. Développement du personnel par enseignement et perfectionnement, organisation et conduite de séminaires et d'ateliers (formation). Elaboration de programmes pour le traitement de données, notamment développement de logiciels pour des tiers pour combiner des logiciels pour robots à des logiciels d'application et de fabrication ; notamment pour la combinaison de tous les dispositifs de fabrication d'une ligne de fabrication ; réalisation de plans, conseils techniques et formations pour dispositifs de fabrication.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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