Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAS DES DAMES
SCEA KUIJPER van Wilgen - Rte de Causses et Veyran

Numéro de dépôt :
3219537
Date de dépôt :
01/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/04/2013
MAS DES DAMES de KUIJPER van Wilgen - Rte de Causses et Veyran

Présentation de la marque MAS DES DAMES

Déposée le 1 avril 2003 par KUIJPER van Wilgen - Rte de Causses et VeyranTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAS DES DAMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-20 du 16 mai 2003.

Le déposant est KUIJPER van Wilgen - Rte de Causses et VeyranTODO domicilié(e) 34490 Marviel Les Beziers - 34490 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 350 716 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Kuijper van Wilgen domicilié(e) Rte de Causses et Veyran,34490 Marviel les Beziers - 34490 - France.

La marque MAS DES DAMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAS DES DAMES est expirée depuis le 1 avril 2013.


SCEA KUIJPER van Wilgen - Rte de Causses et Veyran - 34490 Marviel Les Beziers - 34490 - France - SIREN 442350716


SCEA Kuijper van Wilgen - Rte de Causses et Veyran,34490 Marviel les Beziers - 34490 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-42

Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20

Vin bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée " Coteaux du Languedoc