MAS DES DAMES
Présentation de la marque MAS DES DAMES
Déposée le 1 avril 2003 par KUIJPER van Wilgen - Rte de Causses et VeyranTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAS DES DAMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-20 du 16 mai 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MAS DES DAMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219537.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAS DES DAMES est expirée depuis le 1 avril 2013.
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-42
Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20