DOMAINE DE LA ROCHELLE
Présentation de la marque DOMAINE DE LA ROCHELLE
Déposée le 11 septembre 1990 par monsieur KUHNEL Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DE LA ROCHELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque DOMAINE DE LA ROCHELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615568.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA ROCHELLE est expirée depuis le 11 septembre 2000.
KUHNEL Patrick a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08