Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REINE DE NUIT Anita & André KUHNEL
Mme KUHNEL Anita
M. KUHNEL André

Numéro de dépôt :
4062986
Date de dépôt :
22/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/01/2024
REINE DE NUIT Anita & André KUHNEL de KUHNEL Anita

Présentation de la marque REINE DE NUIT Anita & André KUHNEL

Déposée le 22 janvier 2014 par madame KUHNEL Anita et monsieur KUHNEL André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « REINE DE NUIT Anita & André KUHNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.

Les déposants sont madame KUHNEL Anita domicilié(e) Les Raisses - 69910 - VILLIE-MORGON - France et monsieur KUHNEL André domicilié(e) Les Raisses - 69910 - VILLIE-MORGON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. KUHNEL Anita domicilié(e) Les Raisses - 69910 - VILLIE-MORGON - France.

La marque REINE DE NUIT Anita & André KUHNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4062986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REINE DE NUIT Anita & André KUHNEL est expirée depuis le 22 janvier 2024.

KUHNEL Anita a également déposé les autres marques suivantes : Coeur de Vigneronne MOULIN-À-VENT


Mme KUHNEL Anita - Les Raisses - 69910 - VILLIE-MORGON - France

M. KUHNEL André - Les Raisses - 69910 - VILLIE-MORGON - France


M. KUHNEL Anita - Les Raisses - 69910 - VILLIE-MORGON - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Enregistrement avec modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.