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Marques déposées par madame KUHNEL Anita
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Coeur de Vigneronne MOULIN-À-VENT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Coeur de Vigneronne MOULIN-À-VENT
Mme KUHNEL Anita

Numéro de dépôt :
4151476
Date de dépôt :
13/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/02/2025
Coeur de Vigneronne MOULIN-À-VENT de KUHNEL Anita

Présentation de la marque Coeur de Vigneronne MOULIN-À-VENT

Déposée le 13 février 2015 par madame KUHNEL Anita auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Coeur de Vigneronne MOULIN-À-VENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame KUHNEL Anita domicilié(e) Les Raisses - 69910 - VILLIE-MORGON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme KUHNEL Anita domicilié(e) Les Raisses - 69910 - VILLIE-MORGON - France.

La marque Coeur de Vigneronne MOULIN-À-VENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4151476.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Coeur de Vigneronne MOULIN-À-VENT arrivera à expiration en date du 13 février 2025.

KUHNEL Anita a également déposé les autres marques suivantes : REINE DE NUIT Anita & André KUHNEL


Mme KUHNEL Anita - Les Raisses - 69910 - VILLIE-MORGON - France


Mme KUHNEL Anita - Les Raisses - 69910 - VILLIE-MORGON - France


Republication pour erratum - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Errata de la publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine Moulin-a-Vent.