Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE ANDRE KUHNEL MALVAL
KUHNEL André

Numéro de dépôt :
1393688
Date de dépôt :
05/02/1987
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
05/02/1997

Présentation de la marque DOMAINE ANDRE KUHNEL MALVAL

Déposée le 5 février 1987 par KUHNEL André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE ANDRE KUHNEL MALVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est KUHNEL André, domicilié(e) Les Caves, CHENAS, 69840 JULIENAS. - France.

La marque DOMAINE ANDRE KUHNEL MALVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1393688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE ANDRE KUHNEL MALVAL est expirée depuis le 5 février 1997.

KUHNEL André a également déposé les autres marques suivantes : REINE DE NUIT Anita & André KUHNEL


KUHNEL André - Les Caves, CHENAS, 69840 JULIENAS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-29

VIN A.O.C. Beaujolais villages provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE ANDRE KUHNEL MALVAL.