Déposée le 5 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) KUHN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TRACTOFANEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) KUHN domicilié(e) 4, impasse des Fabriques, 67700 SAVERNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDRES - France.
La marque TRACTOFANEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601097.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KUHN (S.A.) - 4, impasse des Fabriques, 67700 SAVERNE - France
ANDRES - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51
De grands instruments pour l'agriculture; de petits instruments pour l'agriculture
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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