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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) KUHN
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TOURNESOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOURNESOL
KUHN S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1551139
Date de dépôt :
13/09/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/09/2009

Présentation de la marque TOURNESOL

Déposée le 13 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) KUHN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOURNESOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KUHN domicilié(e) 4, Impasse des Fabriques, 67700 SAVERNE, FRANCE (dossier no 2151801) - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 580 542 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANDRES Jean-Claude c/o KUHN S.A. domicilié(e) (dossier no 2151801) - France.

La marque TOURNESOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1551139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOURNESOL est expirée depuis le 13 septembre 2009.

KUHN a également déposé les autres marques suivantes : SUNFLOWER , KUHNSTAR , VOLUCONTROL , BIBOZ , ROTOSTAR , (Marque figurative) , @ , ROTOSTAR , DEXTRA , KUHN : LES MACHINES A CULTIVER L'AVENIR


KUHN S.A., Société Anonyme - 4, Impasse des Fabriques, 67700 SAVERNE, FRANCE (dossier no 2151801) - France - SIREN 675580542


ANDRES Jean-Claude c/o KUHN S.A. - (dossier no 2151801) - France


Renouvellement sans limitation le 30 août 1999 n°2151801 - Publication au BOPI 1999-08-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09

Machines agricoles pour la fenaison et leurs organes;andaineuses et leurs organes;faneuses et leurs organes; machines combinées pour le fanage et l'andainage et leurs organes

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).