Déposée le 28 novembre 2008 par la Société Anonyme (SA) KUHN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « STEELLINER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-01 du 2 janvier 2009.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) KUHN domicilié(e) 4 Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 580 542 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Esther ESCH, KUHN, S.A. domicilié(e) 4, Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France.
La marque STEELLINER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3614417.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KUHN S.A., Société Anonyme - 4 Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France - SIREN 675580542
Esther ESCH, KUHN, S.A. - 4, Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-18
Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01
Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2018 n°2698601 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2018-11-15
Inscription le 27 novembre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°803214 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-27
Machines agricoles et machines-outils, instruments (autres qu'à main) et machines pour l'agriculture, l'élevage, l'horticulture, la sylviculture, le terrassement, le jardinage et/ou la culture de plaisance, notamment des machines de travail du sol telles que des herses, des fraises rotatives, des charrues, des cultivateurs, des pulvériseurs, des décompacteurs de sol ; des machines de fenaison telles que des faneuses, des andaineuses, des faneuses-andaineuses combinées, des faucheuses, des faucheuses-conditionneuses, des faucheuses-aératrices ; des machines de récolte telles que des moissonneuses, des moissonneuses-batteuses, des presses à fourrage, des machines de traitement telles que des pulvérisateurs ; des semoirs, des semoirs pneumatiques, des semoirs mécaniques, des semoirs de précision, des semoirs associés à des machines de travail du sol, des rouleaux tasseurs de terre, des rouleaux tasseurs associés à des semoirs, des rouleaux tasseurs associés à des machines de travail du sol ; des tondeuses, des broyeurs, des épareuses, des transporteurs, des élévateurs ; des pailleuses ; des désileuses, des désileuses-distributrices, des mélangeuses-distributrices de fourrage, des distributeurs d'engrais ; des épandeurs de fumier ; des machines pour les travaux de terrassement ; leurs parties ou pièces constitutives.
Outils et instruments à main actionnés manuellement, petits instruments pour l'agriculture, le jardinage et la culture de plaisance.
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air, par eau, des véhicules agricoles, des bennes, des chariots de manutention, des charrettes, des fourgons, des remorques, des remorques-distributrices, des tracteurs, des voitures, des wagonnets, des wagons, des appareils agricoles automoteurs.
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