Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STABILIGHT
KUHN S.A.

Numéro de dépôt :
95596970
Date de dépôt :
09/11/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/11/2005

Présentation de la marque STABILIGHT

Déposée le 9 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) KUHN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STABILIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-51 du 22 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KUHN domicilié(e) 4, Impasse des Fabriques, 67700 SAVERNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 580 542 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDRES Jean-Claude c/o KUHN S.A. - France.

La marque STABILIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STABILIGHT est expirée depuis le 9 novembre 2005.

KUHN a également déposé les autres marques suivantes : SUNFLOWER , KUHNSTAR , VOLUCONTROL , BIBOZ , ROTOSTAR , (Marque figurative) , @ , ROTOSTAR , DEXTRA , KUHN : LES MACHINES A CULTIVER L'AVENIR


KUHN S.A. - 4, Impasse des Fabriques, 67700 SAVERNE - France - SIREN 675580542


ANDRES Jean-Claude c/o KUHN S.A. - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1997-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-34

Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

Machines agricoles et machines outils, instruments et machines pour l'agriculture, l'élevage, l'horticulture, la sylviculture, le jardinage et/ou la culture de plaisance, notamment des faucheuses, des faucheuses-conditionneuses, des broyeurs, des déchiqueteuses, des souffleurs, des fraises à neige, des fraises (machines), des herses, des charrues, des tondeuses à gazon, des motoculteurs, des motobineuses, des débroussailleuses, des motofaucheuses, des sarcleuses, des faneuses, des andaineuses, des semoirs, des désileuses, des distributeurs d'engrais, des machines de pulvérisation, des vérins pour machines, des ressorts pour machines, leurs pièces détachées. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), hydrauliques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, notamment des accumulateurs hydrauliques, des accumulateurs pneumatiques, des dispositifs de commande, des appareils de contrôle de pression, des avertisseurs de perte de pression, des mesureurs de pression, des indicateurs de pression, leurs pièces détachées, des appareils et instruments électriques à savoir: des accumulateurs électriques, des batteries électriques, des bobines électriques, des appareils et instruments de commande électriques, des appareils et instruments de contrôle électriques, des appareils et instruments d'indication électriques, des contacts électriques, des appareils et instruments électriques de mesure, des appareils et instruments électriques de surveillance, des appareils et instruments électriques de réglage, leurs pièces détachées. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment des chariots de manutention, des tracteurs, des voitures, des amortisseurs de suspension, des ressorts de suspension, leurs pièces détachées à l'exception des serrures métalliques (non électriques) et plaques d'immatriculation métalliques, des parties constitutives des moteurs, des serrures électriques, des indicateurs de vitesse, des dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, des serrures non électriques et non métalliques, des moteurs autres que pour véhicules terrestres

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.