Marque expirée - Marque en non vigueur

SILORAFLEUR
KUHN S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1678638
Date de dépôt :
08/06/1989
Lieu de dépôt :
SAVERNE
Date d'expiration :
08/06/2019

Présentation de la marque SILORAFLEUR

Déposée le 8 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) KUHN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAVERNE), la marque française « SILORAFLEUR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KUHN domicilié(e) 4 Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 580 542 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDRES Jean-Claude, c/o KUHN S.A. domicilié(e) 4 Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SILORAFLEUR est expirée depuis le 8 juin 2019.

KUHN a également déposé les autres marques suivantes : SUNFLOWER , KUHNSTAR , VOLUCONTROL , BIBOZ , ROTOSTAR , (Marque figurative) , @ , ROTOSTAR , DEXTRA , KUHN : LES MACHINES A CULTIVER L'AVENIR


KUHN S.A., Société Anonyme - 4 Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France - SIREN 675580542


ANDRES Jean-Claude, c/o KUHN S.A. - 4 Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54

Renouvellement sans limitation le 26 avril 1999 n°2143364 - Publication au BOPI 1999-04-26

Renouvellement sans limitation le 20 avril 2009 n°2405146 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-04-20

Une récolteuse à fléaux ou couteaux, et plus généralement des machines agricoles, instruments de culture et leurs organes

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).