Déposée le 8 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) KUHN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAVERNE),
la marque française « SILORAFLEUR »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) KUHN domicilié(e) 4 Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 580 542 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDRES Jean-Claude, c/o KUHN S.A. domicilié(e) 4 Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KUHN S.A., Société Anonyme - 4 Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France - SIREN 675580542
ANDRES Jean-Claude, c/o KUHN S.A. - 4 Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54
Renouvellement sans limitation le 26 avril 1999 n°2143364 - Publication au BOPI 1999-04-26
Renouvellement sans limitation le 20 avril 2009 n°2405146 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-04-20
Une récolteuse à fléaux ou couteaux, et plus généralement des machines agricoles, instruments de culture et leurs organes
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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