KUHN, S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de dépôt :
92439505
Date de dépôt :
22/10/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/10/2012
Présentation de la marque SECURIDRIVE
Déposée le 22 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) KUHN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SECURIDRIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-44 du 11 décembre 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) KUHN domicilié(e) 4, Impasse des Fabriques,67700 SAVERNE (dossier no 2228840) - 67700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 580 542 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANDRES Jean-Claude KUHN, S.A. domicilié(e) 4, Impasse des Fabriques,67700 SAVERNE (dossier no 2228840) - 67700 - France.
La marque SECURIDRIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439505.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KUHN, S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 4, Impasse des Fabriques,67700 SAVERNE (dossier no 2228840) - 67700 - France - SIREN 675580542
ANDRES Jean-Claude KUHN, S.A. - 4, Impasse des Fabriques,67700 SAVERNE (dossier no 2228840) - 67700 - France
Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2002 n°2228840 - Publication au BOPI 2002-10-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-14
Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44
Machines et machines-outils, instruments et machines pour l'agriculture, pour le jardinage et/ou pour la culture de plaisance, notamment des faucheuses ou des faucheuses- conditionneuses, parties de machines, entraîneurs, embrayages, engrenages, transmissions de machines, des dispositifs d'accouplement, des dispositifs de commande de machines, des guidages de machines, des porte-outils.Outils et instruments à main.Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, mécanismes de transmission, entraîneurs, engrenages pour véhicules terrestres
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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