Déposée le 28 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) KUHN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SCORA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-44 du 2 novembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) KUHN domicilié(e) 4 Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 580 542 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ESCH Esther, c/o KUHN, S.A. domicilié(e) 4 Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France.
La marque SCORA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3123285.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KUHN S.A., Société Anonyme - 4 Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France - SIREN 675580542
ESCH Esther, c/o KUHN, S.A. - 4 Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-25
Inscription le 8 avril 2002 - retrait partiel n°344218 - Publication au BOPI 2002-04-08
Inscription le 7 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°449868 - Publication au BOPI 2007-03-07
Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44
Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2011 n°2480394 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-09-21
Inscription le 27 novembre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°803214 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-27
Machines agricoles, instruments (autres qu'à main) et machines pour l'agriculture, l'élevage, l'horticulture, le terrassement, la sylviculture, le jardinage et/ou la culture de plaisance, notamment des machines de travail du sol telles que des herses, des fraises, des charrues, des cultivateurs, des pulvériseurs ; des machines de fenaison telles que des faneuses, des andaineuses, des faneuses-andaineuses combinées, des râteleuses, des groupeuses d'andains, des faucheuses, des faucheuses-conditionneuses, des faucheuses-aératrices ; des machines de récolte telles que des moissonneuses, des moissonneuses-batteuses, des presses à fourrage ; des machines de traitement telles que des pulvérisateurs ; des semoirs, des semoirs pneumatiques, des semoirs mécaniques, des semoirs en lignes, des tondeuses, des broyeurs, des débroussailleuses, des épareuses, des transporteurs, des élévateurs ; des désileuses, des machines de distribution d'aliments pour le bétail telles que des désileuses-distributrices, des mélangeuses-distributrices de fourrage ; des pailleuses, des distributeurs d'engrais ; des machines pour les travaux de terrassement, leurs parties ou pièces constitutives. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) , nautiques, géodésiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de commande, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; accouplements électriques, avertisseurs, boîtes de branchement, câbles électriques, commutateurs, compteurs, condensateurs électriques, connexions, coupleurs, fibres optiques, radars, appareils électriques de surveillance, appareils de téléguidage.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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