Marque expirée - Marque en non vigueur

ROTOSTAR
KUHN S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96614381
Date de dépôt :
04/03/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/03/2016

Présentation de la marque ROTOSTAR

Déposée le 4 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) KUHN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROTOSTAR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KUHN domicilié(e) 4, Impasse des Fabriques,67700 SAVERNE (dossier no 2307832) - 67700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 580 542 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDRES Jean-Claude c/o KUHN S.A. domicilié(e) 4, Impasse des Fabriques,67700 SAVERNE (dossier no 2307832) - 67700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROTOSTAR est expirée depuis le 4 mars 2016.

KUHN a également déposé les autres marques suivantes : SUNFLOWER , KUHNSTAR , VOLUCONTROL , BIBOZ , ROTOSTAR , (Marque figurative) , @ , ROTOSTAR , DEXTRA , KUHN : LES MACHINES A CULTIVER L'AVENIR


KUHN S.A. Société Anonyme - 4, Impasse des Fabriques,67700 SAVERNE (dossier no 2307832) - 67700 - France - SIREN 675580542


ANDRES Jean-Claude c/o KUHN S.A. - 4, Impasse des Fabriques,67700 SAVERNE (dossier no 2307832) - 67700 - France


Renouvellement sans limitation le 14 février 2006 n°2307832 - Publication au BOPI 2006-02-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-41

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

Machines agricoles et machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), instruments (autres qu'à main) et machines pour l'agriculture, l'élevage, l'horticulture, la sylviculture, l'arboriculture, le jardinage et/ou la culture de plaisance, notamment des tronçonneuses, des broyeurs, des déchiqueteuses, des découpeuses, des souffleurs, des fraises à neige, des fraises (machines), des herses, des charrues, des instruments aratoires avec ou sans semoir, des tondeuses à gazon, des tondeuses à gazon autoportées, des motoculteurs, des motobineuses, des débroussailleuses à moteur, des taille-haies à moteur, des tondeuses débroussailleuses, des scarificateurs, des atomiseurs à moteur, des motopompes, des transporteurs, des faucheuses, des motofaucheuses, des sarcleuses, des distributeurs d'engrais, des faneuses, des andaineuses, des semoirs, des désileuses, des désileuses-distributrices, des désileuses-mélangeuses-distributrices, des pailleuses, leurs pièces détachées.Outils et instruments à mains entraînés manuellement, outils et instruments à main pour l'agriculture, l'élevage, l'horticulture, la sylviculture, l'arboriculture, le jardinage et/ou la culture de plaisance, notamment des bêches, des cisailles, des couteaux, des découpoirs, des élagueurs, des faux, des houes, des lames, des pelles, des pulvérisateurs, des râteaux, des ratissoirs, des tondeuses à gazon (instruments à main), leurs pièces détachées. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, véhicules et appareils de locomotion pour l'agriculture, l'élevage, l'horticulture, la sylviculture, l'arboriculture, le jardinage et/ou la culture de plaisance, des chariots de manutention, des tracteurs, des transporteurs, des moteurs pour véhicules terrestres, leurs pièces détachées à l'exception des serrures métalliques (non électriques), des plaques d'immatriculation métalliques, des serrures électriques, des indicateurs de vitesse, des dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, des serrures non électriques et non métalliques et des plaques d'immatriculation non métalliques

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.