Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROTOSTAR
KUHN S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
1348291
Date de dépôt :
25/03/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/03/2006

Présentation de la marque ROTOSTAR

Déposée le 25 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) KUHN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROTOSTAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KUHN domicilié(e) 4, Impasse des Fabriques, 67700 SAVERNE (dossier no 2064698) - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 580 542 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANDRES Jean-Claude domicilié(e) (dossier no 2064698) - France.

La marque ROTOSTAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROTOSTAR est expirée depuis le 4 mars 2006.

KUHN a également déposé les autres marques suivantes : SUNFLOWER , KUHNSTAR , VOLUCONTROL , BIBOZ , (Marque figurative) , @ , ROTOSTAR , DEXTRA , KUHN : LES MACHINES A CULTIVER L'AVENIR , KUNAGRI


KUHN S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 4, Impasse des Fabriques, 67700 SAVERNE (dossier no 2064698) - France - SIREN 675580542


ANDRES Jean-Claude - (dossier no 2064698) - France


Renouvellement sans limitation le 4 mars 1996 n°2064698 - Publication au BOPI 1996-03-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36

Herses rotatives et plus généralement des instruments aratoires, avec ou sans semoir et encore plus généralement des petits et grands instruments pour l'agriculture, leurs accessoires et pièces détachées.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).