Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PULVERISATION DE PRECISION
KUHN S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3058854
Date de dépôt :
17/10/2000
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/10/2020

Présentation de la marque PULVERISATION DE PRECISION

Déposée le 17 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) KUHN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PULVERISATION DE PRECISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-47 du 24 novembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KUHN domicilié(e) 4 Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 580 542 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANDRES Jean-Claude, c/o KUHN, S.A. domicilié(e) 4 Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France.

La marque PULVERISATION DE PRECISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3058854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PULVERISATION DE PRECISION est expirée depuis le 17 octobre 2020.

KUHN a également déposé les autres marques suivantes : SUNFLOWER , KUHNSTAR , VOLUCONTROL , BIBOZ , ROTOSTAR , (Marque figurative) , @ , ROTOSTAR , DEXTRA , KUHN : LES MACHINES A CULTIVER L'AVENIR


KUHN S.A., Société Anonyme - 4 Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France - SIREN 675580542


ANDRES Jean-Claude, c/o KUHN, S.A. - 4 Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-12

Inscription le 7 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°449868 - Publication au BOPI 2007-03-07

Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2010 n°2453267 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-10-18

Inscription le 27 novembre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°803214 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-27

Machines agricoles et machines-outils, instruments (autres qu'à main) et machines pour l'agriculture, l'élevage, l'horticulture, la sylviculture, le jardinage et/ou la culture de plaisance, notamment des machines de travail du sol telles que des herses à dents, des herses rotatives, des fraises rotatives, des charrues, des cultivateurs, des pulvériseurs ; des machines de fenaison telles que des faneuses, des andaineuses, des faneuses-andaineuses combinées, des faucheuses, des faucheuses-conditionneuses, des faucheuses-aératrices ; des machines de récolte telles que des moissonneuses, des moissonneusesbatteuses, des presses à fourrage ; des machines de traitement telles que des pulvérisateurs ; des semoirs, des semoirs pneumatiques, des semoirs mécaniques, des semoirs combinés avec des machines de travail du sol ; des tondeuses à gazon ; des broyeurs ; des débroussailleuses, des transporteurs ; des élévateurs ; des désileuses, des distributrices de fourrage, des mélangeuses-distributrices de fourrage ; des distributeurs d'engrais, des parties ou pièces constitutives de ces machines, des pièces de rechange et/ou pièces détachées de ces machines et instruments. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air, par eau, notamment des bennes, des chariots de manutention, des charrettes, des fourgons, des remorques, des remorques-distributrices, des pulvérisateursautomoteurs, des tracteurs, des voitures, des wagonnets, des wagons, des pièces de rechange et/ou pièces détachées de ces véhicules et/ou appareils à l'exception des serrures métalliques (non électriques), des plaques d'immatriculation métalliques, des serrures électriques, des indicateurs de vitesse, des dispositifs d'éclairage, de chauffage et de climatisation, des tapis, des serrures non électriques et non métalliques, des plaques d'immatriculation non métalliques. Services d'agriculture, services et travaux de traitement des cultures, location de matériel pour exploitations agricoles, destruction des mauvaises herbes, épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture, jardinage, élaboration, mise à jour et location de logiciels, programmation pour ordinateurs.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.