Déposée le 14 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) KUHN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAVERNE),
la marque française « PRECIS-KUHN »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) KUHN domicilié(e) 4 Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 580 542 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDRES Jean-Claude, c/o KUHN, S.A. domicilié(e) 4 Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KUHN S.A., Société Anonyme - 4 Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France - SIREN 675580542
ANDRES Jean-Claude, c/o KUHN, S.A. - 4 Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22
Renouvellement sans limitation le 24 novembre 1999 n°2158089 - Publication au BOPI 1999-11-24
Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2009 n°2423522 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-23
Grandes machines et instruments pour l'agriculture, le jardinage et la culture de plaisance, notamment des machines et instruments pour épandre des engrais sur le sol, et leurs pièces détachées. Des petits instruments pour l'agriculture, le jardinage et la culture de plaisance, des outils et instruments à main
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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