Déposée le 2 octobre 2013 par la Société Anonyme (SA) KUHN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « POSIGUARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-43 du 25 octobre 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) KUHN domicilié(e) 4, Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 580 542 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAUSS Thierry, c/o KUHN, S.A. domicilié(e) 4, Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France.
La marque POSIGUARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4036621.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KUHN S.A., Société Anonyme - 4, Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France - SIREN 675580542
CLAUSS Thierry, c/o KUHN, S.A. - 4, Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France
Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43
Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11
Inscription le 27 novembre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°803214 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-27
Machines agricoles et machines-outils, instruments (autres qu'à main) et machines pour l'agriculture, l'élevage, l'horticulture, la sylviculture, le terrassement, le jardinage et/ou la culture de plaisance, notamment des machines de travail du sol telles que des herses, des fraises rotatives, des charrues, des cultivateurs, des pulvériseurs, des déchaumeurs, des vibroculteurs, des machines de travail du sol à dents, des machines de travail du sol à disques, des malaxeurs, des sarcleuses, des décompacteurs de sol, des rouleaux tasseurs, des machines automotrices pour le travail du sol ; des machines de semis telles que des semoirs, des machines automotrices pour les semis, des planteuses ; des machines de fenaison telles que des faucheuses, des barres de coupe, des faucheuses-conditionneuses, des faucheuses-aératrices, des conditionneuses, des faneuses, des râteleuses, des andaineuses, des faneuses-andaineuses combinées, des groupeurs d'andains, des retourneurs d'andains, des râteaux à disques, des andaineuses à tapis, des machines automotrices pour faucher, ou pour faner, ou pour andainer, ou pour couper des produits, notamment des végétaux ; des machines de récolte telles que des moissonneuses, des moissonneuses-batteuses, des presses à fourrage, des enrubanneuses, des ensileuses, des machines automotrices pour ensiler ou pour récolter ; des machines de traitement telles que des pulvérisateurs, des machines automotrices pour le traitement des cultures ; des machines d'épandage telles que des distributeurs d'engrais, des épandeurs de fumier, des épandeurs de lisier, des pailleuses, des distributeurs de sel, des distributeurs de sable, des machines automotrices pour l'épandage de produits ; des machines de préparation d'aliments pour le bétail telles que des désileuses, des mélangeuses pour la préparation d'aliments, des distributrices de fourrage, des machines automotrices pour la distribution de fourrage ou pour la préparation d'aliments pour le bétail ; des machines d'entretien telles que des broyeurs, des débroussailleuses, des faucheuses d'accotement, des élagueuses, des machines automotrices pour l'entretien ; des machines pour les travaux de terrassement ; des tondeuses à gazon ; parties ou pièces constitutives de ces machines, notamment des mécanismes de direction, des mécanismes de suspension, des mécanismes de transmission, des carters.
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