Déposée le 20 novembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KUHN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « OPTIDISC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-52 du 29 décembre 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KUHN domicilié(e) 4 Impasse des Fabriques,
67700 SAVERNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 580 542 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, KUHN SAS,
Mme ESCH Esther domicilié(e) 4 Impasse des Fabriques,
67700 SAVERNE - France.
La marque OPTIDISC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3065896.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KUHN SAS, Société par Actions Simplifiée - 4 Impasse des Fabriques,
67700 SAVERNE - France - SIREN 675580542
KUHN SAS,
Mme ESCH Esther - 4 Impasse des Fabriques,
67700 SAVERNE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-28
Publication - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2000-52
Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2010 n°2454739 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-08
Inscription le 27 novembre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°803214 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-27
Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2020 n°2762570 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-20
Machines agricoles et machines-outils, instruments (autres qu'à main) et machines pour l'agriculture, l'élevage, l'horticulture, la sylviculture, le jardinage et/ou la culture de plaisance, notamment des machines de travail du sol telles que des herses à dents, des herses rotatives, des fraises rotatives, des charrues, des cultivateurs, des pulvériseurs, des broyeurs, des malaxeurs, des sarcleuses, des semoirs, des semoirs combinés avec des machines de travail du sol ; des machines de fenaison telles que des faneuses, des andaineuses, des faneuses-andaineuses combinées, des groupeurs d'andains, des faucheuses, des barres de coupe, des faucheuses-conditionneuses, des faucheuses-aératrices ; des machines de récolte telles que des moissonneuses, des moissonneusesbatteuses, des presses à fourrage ; des machines de traitement telles que des pulvérisateurs ; des tondeuses à gazon, des débroussailleuses, des transporteurs, des élévateurs ; des machines pour l'alimentation du bétail telles que des désileuses, des désileuses-distributrices, des mélangeuses distributrices de fourrage, des distributeurs d'engrais ; des pailleuses, des machines pour les travaux de terrassement ; les parties constitutives de ces machines;
Outils et instruments à main actionnés manuellement;
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air, par eau, bennes, chariots de manutention, charrettes, fourgons, remorques, remorques-distributrices, véhicules automoteurs, tracteurs, voitures, wagonnets, wagons.
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