Déposée le 28 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) KUHN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MASTER DRIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-32 du 6 août 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) KUHN domicilié(e) 4 Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 580 542 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Esther ESCH, KUHN, S.A. domicilié(e) 4, Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France.
La marque MASTER DRIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800441.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KUHN S.A., Société Anonyme - 4 Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France - SIREN 675580542
Esther ESCH, KUHN, S.A. - 4, Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-50
Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2009 n°2411362 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-06-26
Renouvellement sans limitation le 11 juin 2019 n°2717733 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-06-11
Inscription le 27 novembre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°803214 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-27
Machines agricoles, instruments (autres qu'à main) et machines pour l'agriculture, l'élevage, l'horticulture, la sylviculture, le jardinage et/ou la culture de plaisance, notamment des machines de travail du sol telles que des herses, des fraises, des charrues, des cultivateurs, des pulvériseurs ; des machines de fenaison telles que des faneuses, des andaineuses, des faneuses-andaineuses combinées, des faucheuses, des faucheuses-conditionneuses, des faucheuses-aératrices ; des machines de récolte telles que des moissonneuses, des moissonneuses-batteuses, des presses à fourrage, des machines de traitement telles que des pulvérisateurs ; des semoirs, des semoirs pneumatiques, des semoirs mécaniques, des tondeuses, des broyeurs, des épareuses, des transporteurs, des élévateurs ; des désileuses, des désileuses-distributrices, des mélangeuses-distributrices de fourrage, des distributeurs d'engrais, leurs parties ou pièces constitutives, notamment des dispositifs d'attelage, des mécanismes de transmission, des mécanismes d'entraînement, des carters. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air, par eau, bennes, chariots de manutention, charrettes, fourgons, remorques, remorques-distributrices, tracteurs, carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs), engrenages pour véhicules terrestres, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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