Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
KUHN S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3348249
Date de dépôt :
22/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
22/03/2015
Marque figurative de KUHN

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 mars 2005 par la Société Anonyme (SA) KUHN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-17 du 29 avril 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KUHN domicilié(e) 4, Impasse des Fabriques,67700 SAVERNE - 67700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 580 542 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDRES Jean-Claude c/o KUHN S.A. domicilié(e) 4, Impasse des Fabriques,67700 SAVERNE - 67700 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3348249.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 22 mars 2015.

KUHN a également déposé les autres marques suivantes : SUNFLOWER , KUHNSTAR , OPTIMIX , CHOISIR LA DIFFERENCE , LE CONTRAT DE DIFFERENCE , VOLUCONTROL , SCORA , TOP RIDER , BIBOZ , ROTOSTAR


KUHN S.A. Société Anonyme - 4, Impasse des Fabriques,67700 SAVERNE - 67700 - France - SIREN 675580542


ANDRES Jean-Claude c/o KUHN S.A. - 4, Impasse des Fabriques,67700 SAVERNE - 67700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-34

Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17

Machines agricoles et machines-outils, instruments (autres qu'à main) et machines pour l'agriculture, l'élevage, l'horticulture, la sylviculture, le terrassement, le jardinage et/ou la culture de plaisance, notamment des machines de travail du sol telles que des herses, des fraises, des charrues, des cultivateurs, des pulvériseurs ; des machines de fenaison telles que des faneuses, des andaineuses, des faneuses-andaineuses combinées, des faucheuses, des faucheuses-conditionneuses, des faucheuses-aératrices ; des machines de récolte telles que des moissonneuses, des moissonneuses-batteuses, des presses à fourrage, des machines de traitement telles que des pulvérisateurs ; des semoirs, des semoirs pneumatiques, des semoirs mécaniques, des semoirs de précision, des semoirs combinés avec des machines de travail du sol, des tondeuses à gazon, des broyeurs, des débroussailleuses, des transporteurs, des élévateurs ; des machines pour l'alimentation du bétail telles que des désileuses, des désileuses-distributrices, des mélangeuses-distributrices de fourrage ; des distributeurs d'engrais, des épandeurs de fumier, leurs parties ou pièces constitutives. Des véhicules, des appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, des bennes, des chariots de manutention, des charrettes, des fourgons, des remorques, des remorques-distributrices, des remorques mélangeuses-distributrices, des tracteurs, des machines agricoles automotrices telles que des mélangeuses-distributrices de fourrage automotrices, des pulvérisateurs automoteurs, des faucheuses automotrices, des andaineuses automotrices, des ensileuses automotrices. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, informations d'affaires, affichage, diffusion d'annonces publicitaires, documentation publicitaire, promotion des ventes, publication de textes publicitaires, courrier publicitaire, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).