Déposée le 20 novembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KUHN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « KUHN PARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-52 du 29 décembre 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KUHN domicilié(e) 4 Impasse des Fabriques,
67700 SAVERNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 580 542 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, KUHN SAS,
Mme ESCH Esther domicilié(e) 4 Impasse des Fabriques,
67700 SAVERNE - France.
La marque KUHN PARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3065895.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KUHN SAS, Société par Actions Simplifiée - 4 Impasse des Fabriques,
67700 SAVERNE - France - SIREN 675580542
KUHN SAS,
Mme ESCH Esther - 4 Impasse des Fabriques,
67700 SAVERNE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-17
Publication - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2000-52
Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2010 n°2454737 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-08
Inscription le 27 novembre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°803214 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-27
Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2020 n°2762567 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-20
Machines agricoles et machines-outils, instruments (autres qu'à main) et machines pour l'agriculture, l'élevage, l'horticulture, la sylviculture, le jardinage et/ou la culture de plaisance, notamment des machines de travail du sol telles que des herses à dents, des herses rotatives, des fraises rotatives, des charrues, des cultivateurs, des pulvériseurs ; des machines de fenaison telles que des faneuses, des andaineuses, des faneuses-andaineuses combinées, des faucheuses, des faucheuses-conditionneuses, des faucheuses-aératrices ; des machines de récolte telles que des moissonneuses, des moissonneusesbatteuses, des presses à fourrage ; des machines de traitement telles que des pulvérisateurs ; des semoirs, des semoirs pneumatiques, des semoirs mécaniques, des semoirs combinés avec des machines de travail du sol ; des tondeuses à gazon ; des broyeurs ; des débroussailleuses, des transporteurs ; des élévateurs ; des désileuses, des distributrices de fourrage, des mélangeuses-distributrices de fourrage ; des distributeurs d'engrais, des machines pour les travaux de terrassement, des parties ou pièces constitutives de ces machines, des pièces de rechange et/ou pièces détachées de ces machines et instruments;
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air, par eau, notamment des véhicules terrestres, des bennes, des chariots de manutention, des charrettes, des fourgons, des remorques, des remorques-distributrices, des tracteurs, des voitures, des wagonnets, des wagons, des pièces de rechange et/ou pièces détachées de ces véhicules et/ou appareils à l'exception des serrures métalliques (non électriques), des plaques d'immatriculation métalliques, des serrures électriques, des indicateurs de vitesse, des dispositifs d'éclairage, de chauffage et de climatisation, des tapis, des serrures non électriques et non métalliques, des plaques d'immatriculation non métalliques;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; livraison de colis, conditionnement de produits, courtage de fret, courtage de transport, dépôt de marchandises, emmagasinage, empaquetage de marchandises, services d'expédition, livraison de marchandises, stockage, assistance en cas de pannes de machines ou de véhicules.
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