Marque enregistrée - Marque en vigueur

KUHN
KUHN S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4381800
Date de dépôt :
08/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/08/2027
KUHN de KUHN

Présentation de la marque KUHN

Déposée par voie électronique le 8 août 2017 par la Société Anonyme (SA) KUHN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KUHN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-35 du 1 septembre 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KUHN domicilié(e) 4 Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 580 542 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. Laurent NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque KUHN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4381800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KUHN arrivera à expiration en date du 8 août 2027.

KUHN a également déposé les autres marques suivantes : SUNFLOWER , KUHNSTAR , VOLUCONTROL , BIBOZ , ROTOSTAR , (Marque figurative) , @ , ROTOSTAR , DEXTRA , KUHN : LES MACHINES A CULTIVER L'AVENIR


KUHN S.A., Société Anonyme - 4 Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France - SIREN 675580542


Cabinet Nuss, M. Laurent NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Enregistrement sans modification - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Inscription le 27 novembre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°803214 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-27

Machines agricoles, instruments (autres que ceux actionnés manuellement) et machines pour l'agriculture, l'élevage, l'irrigation, l'horticulture, la sylviculture, le terrassement, le jardinage et/ou la culture de plaisance, le stockage de produits agricoles, l'entretien des paysages et des espaces verts, notamment pour le travail et la préparation du sol, le semis, la plantation, le repiquage, la récolte, le traitement des cultures, l'épandage de produits, la préparation et la distribution d'aliments, l'entretien des paysages et des espaces verts, le transport et la manutention, à savoir herses, fraises rotatives, charrues, cultivateurs (machines), pulvériseurs (machines), déchaumeurs (machines), malaxeurs (machines), sarcleuses (machines), décompacteurs de sol (machines), rouleaux tasseurs (machines), machines de préparation du sol, machines automotrices pour le travail du sol, semoirs (machines), semoirs pneumatiques (machines), semoirs mécaniques (machines), semoirs monograines (machines), planteuses (machines), repiqueuses (machines), machines automotrices pour le semis, la plantation ou le repiquage, faucheuses (machines), conditionneuses (machines), faucheuses-aératrices (machines), faneuses (machines), râteaux (machines), groupeurs d'andains (machines), retourneurs d'andains (machines), récolteuses (machines), moissonneuses, moissonneuses-batteuses, presses à végétaux, enrubanneuses, récolteuses-hacheuses (machines), machines pour ramasser des végétaux, machines automotrices pour récolter, pulvérisateurs, machines automotrices pour le traitement des cultures, distributeurs d'engrais (machines), épandeurs de sel et/ou de sable (machines), épandeurs de fumier (machines), épandeurs de lisier (machines), pailleuses (machines), machines automotrices pour l'épandage de produits, mélangeuses d'aliments (machines), machines automotrices pour la préparation d'aliments, désileuses d'aliments (machines), distributrices d'aliments (machines), machines automotrices pour la distribution d'aliments, broyeurs (machines), débroussailleuses (machines), faucheuses, débroussailleuses (machines), faucheuses d'accotement (machines), machines pour les travaux de terrassement, tondeuses à gazon (machines), machines automotrices pour l'entretien, transporteurs (machines), élévateurs (machines), bras de manutention (parties de machines), machines de manutention, machines remorquées, machines automotrices de transport, parties et pièces constitutives de ces machines ; outils (parties de machines) ; câbles de commande de machines ou de moteurs ; commande hydraulique, commande électrique et commande pneumatique pour machines et moteurs ; dispositifs de commandes de machines ou de moteurs ; dispositifs pneumatiques, dispositifs électriques et dispositifs hydrauliques pour l'ouverture ou la fermeture de portes (parties de machines) ; instruments agricoles, viticoles, horticoles, forestiers (autres que ceux actionnés manuellement) et machines agricoles, viticoles, horticoles et forestières notamment destinées à l'agriculture, l'élevage, l'irrigation, l'horticulture, la sylviculture, le terrassement, le jardinage et/ou la culture de plaisance, le stockage de produits agricoles, l'entretien des paysages et des espaces verts ; machines agricoles, instruments non actionnés manuellement et machines pour l'agriculture, l'élevage, l'irrigation, l'horticulture, la sylviculture, le terrassement, le jardinage et/ou la culture de plaisance, le stockage de produits agricoles, l'entretien des paysages et des espaces verts, le travail et la préparation du sol, le semis, la plantation, le repiquage, la récolte, le traitement des cultures, l'épandage de produits, la préparation et la distribution d'aliments, le transport et la manutention, à savoir : herses, fraises rotatives, charrues, cultivateurs électriques, herses à disque, sarcleuses électriques, machines pour décompacter le sol, machines pour tasser la terre sous forme de rouleaux, machines de préparation du sol, machines automotrices pour labourer le sol, machines automotrices pour semer, semoirs pneumatiques en tant que machines automotrices, semoirs automoteurs mécaniques, semoirs monograines en tant que machines, planteuses en tant que machines, repiqueuses en tant que machines, machines automotrices pour le semis, la plantation ou le repiquage, moissonneuse, enrubanneuses en tant que machines d'emballage, machines à faucher à ventilation, retourneurs d'andains en tant que machines, râteleuses électriques, groupeurs d'andains en tant que machines, moissonneuses batteuses, moissonneuses en tant que machines récolteuses-hacheuses, machines pour ramasser les végétaux, machines pour récolter et hacher, machines automotrices pour récolter, pulvérisateurs électriques, machines automotrices pour le traitement des cultures, machines distributrices d'engrais, épandeurs mécaniques de sel et/ou sable, épandeurs mécaniques de fumier, machines automotrices mécaniques d'épandage de boue et de lisier, pailleuses en tant que machines, machines automotrices pour l'épandage de produits, mélangeuses électriques d'aliments, mixeurs en tant que robots électriques de cuisine, machines désileuses d'aliments, machines mécaniques de distribution d'aliments pour le bétail, machines automotrices de distribution mécanique d'aliments pour le bétail, machines à broyer, machines débroussailleuses pour couper l'herbe et les haies, tondeuses pour accotement, machines pour les travaux de terrassement, tondeuses à gazon, machines automotrices balayeuses de routes, transporteurs, élévateurs, bras de manutention en tant que partie de machines, et parties constitutives des machines précitées ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesure, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments pour la transmission, l'enregistrement, le stockage, la reproduction, la conversion et la réception de données et de signaux analogiques ou numériques (reproduisant notamment la voix, le son, du texte ou des images) par voie hertzienne, par câbles ou fils, par fibres optiques ou par rayonnement électromagnétique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des images ; équipements pour le traitement de l'information ; interfaces (informatique), boîtes de jonction (électricité) ; programmes informatiques (logiciels), logiciels, logiciels informatiques d'application et d'intégration de bases de données ; progiciels ; cartouches de jeux vidéo, logiciels pour jeux ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord) ; appareils téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; agendas électroniques ; appareils et instruments électroniques pour capter, transmettre et exploiter de l'information ; ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, moniteurs, microprocesseurs, modems, périphériques d'ordinateurs, calculateurs analogiques et numériques ; appareils pour systèmes électroniques de localisation mondiale (GPS) ; accouplements électriques, avertisseurs, boîtes de branchement (électricité), câbles électriques, unités de contrôle électriques ou électroniques, commutateurs, antennes, circuits imprimés, circuits intégrés, installations électriques ou électroniques pour la commande à distance d'opérations industrielles et agricoles, compteurs, condensateurs électriques, connexions (électricité), coupleurs (équipements de traitement de données), émetteurs (télécommunications), émetteurs de signaux électroniques, radars, appareils électriques de surveillance, tableaux d'affichage électroniques, appareils de téléguidage, transistors (électronique), supports d'enregistrements magnétiques et électroniques, cédéroms, cassettes vidéo, DVD ; tableaux d'affichage électronique notamment en matière d'information, de positionnement, de diagnostic destinés aux machines agricoles, logiciels pour la gestion, la visualisation et l'analyse de données agricoles ; dispositifs de commande de machines et de moteurs ; banques de données, installations informatiques de commande et de réglage de machines agricoles sur la base de données provenant de dispositifs GPS ; extincteurs ; lunettes (optique), étuis à lunettes ; vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; chaussures de sécurité ; casques ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de machines agricoles ; instruments pour le contrôle, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, à savoir bornes de recharge pour véhicules électriques, bornes de recharge pour équipements et composants d'équipement d'agriculture ; transformateurs ; accumulateurs ; appareils de traitement de signaux et émetteurs de signaux ; appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son et des images ; équipements pour le traitement de l'information ; interfaces pour ordinateurs ; boîtes de jonction électriques ; logiciels et programmes informatiques à savoir logiciels pour ordinateurs pour le contrôle et la surveillance de machines agricoles ; programmes informatiques pour le contrôle et la surveillance de machines agricoles, logiciels informatiques d'application et d'intégration de bases de données destinés au contrôle et à la surveillance de machines agricoles ; logiciels d'ordinateurs destinés à contrôler et surveiller les machines agricoles, pour la commande d'équipements agricoles et pour le contrôle d'équipements agricoles ; cartouches de jeux vidéo ; logiciels pour jeux vidéo ; appareils de navigation pour véhicules à savoir ordinateurs de bord ; appareils téléphoniques ; transmetteurs téléphoniques ; agendas électroniques ; appareils et instruments électroniques pour collecter, transmettre et exploiter de l'information à savoir émetteurs radios, tablettes électroniques, ordinateurs et téléphones cellulaires sans fils ; ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, moniteurs d'ordinateurs, microprocesseurs, modems, périphériques d'ordinateurs, calculateurs analogiques et numériques ; appareils pour systèmes électroniques de localisation mondiale (GPS), raccordements électriques, sirènes d'avertissement électroniques, balises lumineuses d'avertissement, signaux électroniques d'avertissement, feux d'avertissement électriques et systèmes de feu d'avertissement électrique ; armoires de distribution électriques, câbles électriques, unités de contrôles électriques et électroniques pour réguler le démarrage de moteurs électriques, unités de contrôle de moteurs électriques pour machines agricoles, unités composées de microprocesseurs et de transmetteurs ou récepteurs intégrés dans le domaine des machines agricoles pour collecter des données provenant des installations de surveillance et de contrôle, pour transmettre des données à des centrales de traitement et pour recevoir des transmissions de données destinées à des installations ; commutateurs, antennes, circuits imprimés, circuits intégrés installations électriques et électroniques pour la commande à distance d'opérations industrielles et agricoles, compteurs pour mesurer le rendement des récoltes des équipements agricoles, compteurs pour mesurer le nombre de graines dispersés par les semoirs agricoles, condensateurs électriques, connecteurs électriques, coupleurs en tant qu'équipement de traitement de données, transmetteurs pour la télécommunication, émetteurs pour la télécommunication, émetteurs de signaux électroniques et appareils de radars, appareils électriques de surveillance pour assurer le fonctionnement correct de machines agricoles et pour la surveillance à distance d'équipements agricoles ; tableaux d'affichage électroniques, transistors électroniques ; CD-ROM préenregistrés dans le domaine des machines agricoles, cassettes vidéo préenregistrés dans le domaine des machines agricoles, DVD dans le domaine des machines agricoles ; tableaux d'affichages électroniques et signaux électroniques dans le domaine de l'information, positionnement, du diagnostic pour machines agricoles et logiciels pour la gestion, la visualisation et l'analyse des données agricoles ; mécanismes de contrôle pour machines et moteurs à savoir systèmes électroniques de commande pour machines et moteurs, bases de données téléchargeables dans le domaine des machines agricoles ; installations informatiques à savoir matériel informatique et logiciels pour le contrôle et l'ajustement de machines agricoles basés sur les données provenant de dispositif GPS ; extincteurs ; lunettes (optiques), étuis à lunettes ; vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; chaussures de sécurité ; casques de sécurité ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de machines agricoles ;

Véhicules, appareils de location par terre, par air et par eau ; tracteurs ; attelages pour tracteurs ; chariots de manutention ; chariots élévateurs, chariots de coulée, chariots à provision ; charrettes ; remorques (véhicules), attelages de remorques pour véhicules ; wagons, attelages de wagons, bandages de roues pour véhicules, bennes de camion, garde-boue et pare-boue, brouettes, châssis de véhicules ; diables ; accouplements pour véhicules terrestres ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; moteurs pour véhicules terrestres.