Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KUHN
KUHN S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4031578
Date de dépôt :
10/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
10/09/2023
KUHN de KUHN

Présentation de la marque KUHN

Déposée le 10 septembre 2013 par la Société Anonyme (SA) KUHN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « KUHN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KUHN domicilié(e) 4 impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 580 542 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque KUHN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KUHN est expirée depuis le 10 septembre 2023.

KUHN a également déposé les autres marques suivantes : SUNFLOWER , KUHNSTAR , VOLUCONTROL , BIBOZ , ROTOSTAR , (Marque figurative) , @ , ROTOSTAR , DEXTRA , KUHN : LES MACHINES A CULTIVER L'AVENIR


KUHN S.A., Société Anonyme - 4 impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France - SIREN 675580542


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Inscription le 27 novembre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°803214 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-27

Machines agricoles, instruments (autres que ceux actionnés manuellement) et machines pour l'agriculture, l'élevage, l'irrigation, l'horticulture, la sylviculture, le terrassement, le jardinage et/ou la culture de plaisance, le stockage de produits agricoles, l'entretien des paysages et des espaces verts, notamment pour le travail et la préparation du sol, le semis, la plantation, le repiquage, la récolte, le traitement des cultures, l'épandage de produits, la préparation et la distribution d'aliments, l'entretien des paysages et des espaces verts, le transport et la manutention à savoir : herses, fraises rotatives, charrues, cultivateurs (machines), pulvériseurs (machines), déchaumeurs (machines), malaxeurs (machines), sarcleuses (machines), décompacteurs de sol (machines), rouleaux tasseurs (machines), machines de préparation du sol, machines automotrices pour le travail du sol, semoirs (machines), semoirs pneumatiques (machines), semoirs mécaniques (machines), semoirs monograines (machines), planteuses (machines), repiqueuses (machines), machines automotrices pour le semis, la plantation ou le repiquage, faucheuses (machines), conditionneuses (machines), faucheuses-aératrices (machines), faneuses (machines), râteaux (machines), groupeurs d'andains (machines), retourneurs d'andains (machines), récolteuses (machines), moissonneuses, moissonneuses-batteuses, presses à végétaux, enrubanneuses, récolteuses-hacheuses (machines), machines pour ramasser des végétaux, machines automotrices pour récolter, pulvérisateurs, machines automotrices pour le traitement des cultures, distributeurs d'engrais (machines), épandeurs de sel et/ou de sable (machines), épandeurs de fumier (machines), épandeurs de lisier (machines), pailleuses (machines), machines automotrices pour l'épandage de produits, mélangeuses d'aliments (machines), machines automotrices pour la préparation d'aliments, désileuses d'aliments (machines), distributrices d'aliments (machines), machines automotrices pour la distribution d'aliments, broyeurs (machines), débroussailleuses (machines), faucheuses, débroussailleuses (machines), faucheuses d'accotement (machines), machines pour les travaux de terrassement, tondeuses à gazon (machines), machines automotrices pour l'entretien, transporteurs (machines), élévateurs (machines), bras de manutention (parties de machines), machines de manutention, machines remorquées, machines automotrices de transport, parties et pièces constitutives de ces machines ; outils (parties de machines) ; câbles de commande de machines ou de moteurs ; commande hydraulique, commande électrique et commande pneumatique pour machines et moteurs ; dispositifs de commandes de machines ou de moteurs ; dispositifs pneumatiques, dispositifs électriques et dispositifs hydrauliques pour l'ouverture ou la fermeture de portes (parties de machines). Instruments agricoles, viticoles, horticoles, forestiers (autres que ceux actionnés manuellement) et machines agricoles, viticoles, horticoles et forestières notamment destinées à l'agriculture, l'élevage, l'irrigation, l'horticulture, la sylviculture, le terrassement, le jardinage et/ou la culture de plaisance, le stockage de produits agricoles, l'entretien des paysages et des espaces verts.

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographique, optiques, de pesage, de mesure, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments pour la transmission, l'enregistrement, le stockage, la reproduction, la conversion et la réception de données et de signaux analogiques ou numériques (reproduisant notamment la voix, le son, du texte ou des images) par voie hertzienne, par câbles ou fils, par fibres optiques ou par rayonnement électromagnétique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des images ; équipements pour le traitement de l'information ; interfaces (informatique), boîtes de jonction (électricité) ; programmes informatiques (logiciels), logiciels, logiciels informatiques d'application et d'intégration de bases de données ; progiciels ; cartouches de jeux vidéo, logiciels pour jeux ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord) ; appareils téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; agendas électroniques ; appareils et instruments électroniques pour capter, transmettre et exploiter de l'information ; ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, moniteurs, microprocesseurs, modems, périphériques d'ordinateurs, calculateurs analogiques et numériques ; appareils pour systèmes électroniques de localisation mondiale (GPS) ; accouplements électriques, avertisseurs, boîtes de branchement (électricité), câbles électriques, unités de contrôle électriques ou électroniques, commutateurs, antennes, circuits imprimés, circuits intégrés, installation électriques ou électroniques pour la commande à distance d'opérations industrielles et agricoles, compteurs, condensateurs électriques, connexions (électricité), coupleurs (équipements de traitement de données), émetteurs (télécommunications), émetteurs de signaux électroniques, radars, appareils électriques de surveillance, tableaux d'affichage électroniques, appareils de téléguidage, transistors (électronique), supports d'enregistrements magnétiques et électroniques, Cédéroms, cassettes vidéo, DVD ; tableaux d'affichage électronique notamment en matière d'information, de positionnement, de diagnostic destinés aux machines agricoles, logiciels pour la gestion, la visualisation et l'analyse de données agricoles ; dispositifs de commande de machines et de moteurs ; banques de données, installations informatiques de commande et de réglage de machines agricoles sur la base de données provenant de dispositifs GPS ; extincteurs ; lunettes (optique), étuis à lunettes ; vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; chaussures de sécurité ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de machines agricoles.

Bottes, bonnets, casques, casquettes, combinaisons (vêtements), imperméables, guêtres, salopettes, pantalons, gants, vestes, vêtements en cuir, parkas, anoraks, blousons, gilets, cravates, chemises, polos, t-shirts, pullovers, ceintures (habillement), chaussettes et plus généralement vêtements (habillement), chapellerie, chaussures (à l'exception des chaussures de sécurité et des chaussures orthopédiques).

Jeux, jouets ; balles et ballons de jeu ; cartes à jouer ; modèles réduits de machines agricoles ; commandes pour consoles de jeux ; jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquides ; machines de jeux vidéo.