Déposée le 26 septembre 2007 par la Société Anonyme (SA) KUHN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « KUHN »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) KUHN domicilié(e) 4, Impasse des Fabriques,67700 SAVERNE - 67700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 580 542 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDRES Jean-Claude c/o KUHN S.A. domicilié(e) 4, Impasse des Fabriques,67700 SAVERNE - 67700 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KUHN S.A. Société Anonyme - 4, Impasse des Fabriques,67700 SAVERNE - 67700 - France - SIREN 675580542
ANDRES Jean-Claude c/o KUHN S.A. - 4, Impasse des Fabriques,67700 SAVERNE - 67700 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-09
Publication - Publication le 2 nov. 2007 au BOPI 2007-44
Machines agricoles et machines-outils, instruments (autres qu'à main) et machines pour l'agriculture, l'élevage, l'horticulture, la sylviculture, le jardinage et/ou la culture de plaisance, notamment des machines de travail du sol telles que des herses à dents, des herses rotatives, des fraises rotatives, des charrues, des cultivateurs, des pulvérisateurs, des broyeurs, des malaxeurs, des sarcleuses, des planteuses, des repiqueuses, des semoirs, des semoirs mécaniques, des semoirs pneumatiques, des semoirs en ligne, des semoirs monograines, des semoirs combinés avec des machines de travail du sol ; des machines de fenaison telles que des faneuses, des andaineuses, des faneuses-andaineuses combinées, des râteleuses, des groupeurs d'andains, des retourneurs d'andains, des faucheuses, des barres de coupe, des faucheuses-conditionneuses, des faucheuses-aératrices, des faucheuses-andaineuses ; des machines de récolte telles que des moissonneuses, des moissonneuses-batteuses, des presses à fourrage, des ensileuses ; des machines de traitement telles que des pulvérisateurs, des atomiseurs ; des tondeuses à gazon ; des débroussailleuses ; des épareuses ; des transporteurs ; des élévateurs ; des machines pour l'alimentation du bétail telles que des désileuses, des désileuses-distributrices, des mélangeuses-distributrices de fourrage ; des pailleuses ; des machines pour la fertilisation telles que des distributeurs d'engrais ; des machines pour les travaux de terrassement ; les parties ou pièces constitutives de ces machines.
Outils et instruments à main actionnés manuellement, notamment des pulvérisateurs, des semoirs, des débroussailleuses, des tondeuses actionnés manuellement.
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), géodésiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de commande ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; accouplements électriques, avertisseurs, boîtes de branchement, calculateurs analogiques et numériques, circuits imprimés, circuits intégrés, commandes à distance d'opérations, commutateurs, compteurs, connexions, coupleurs, écrans vidéo, émetteurs, émetteurs de signaux électroniques, explorateurs (informatique), appareils pour le traitement de l'information, appareils d'intercommunication, interfaces (informatique), boîtes de jonction, lecteurs (informatique), logiciels, mémoires pour ordinateurs, modems, moniteurs (programmes d'ordinateurs), ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, programmes du système d'exploitation enregistrés, radars, appareils électriques de surveillance, tableaux d'affichage électroniques, appareils de téléguidage.
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air, par eau, bennes, chariots de manutention, charrettes, fourgons, remorques, remorques-distributrices, véhicules automoteurs, appareils automoteurs pour faucher, pour faner, pour andainer ou pour regrouper des produits, notamment des végétaux, pulvérisateurs automoteurs, mélangeuses-distributrices de fourrage automotrices, tracteurs, voitures, wagonnets, wagons.
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