Déposée le 25 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) KUHN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-10 du 5 mars 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) KUHN domicilié(e) 4 Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 580 542 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Esther ESCH, KUHN, S.A. domicilié(e) 4, Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France.
La marque DPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99771541.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KUHN S.A., Société Anonyme - 4 Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France - SIREN 675580542
Esther ESCH, KUHN, S.A. - 4, Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France
Inscription le 7 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°449868 - Publication au BOPI 2007-03-07
Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2009 n°2394742 - Publication au BOPI 2009-01-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-28
Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10
Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2018 n°2700921 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2018-12-17
Inscription le 27 novembre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°803214 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-27
Machines agricoles et machines-outils, instruments (autres qu'à main) et machines pour l'agriculture, l'élevage, l'horticulture, la sylviculture, le jardinage et/ou la culture de plaisance, notamment des machines de travail du sol telles que des herses, des fraises, des charrues, des cultivateurs, des pulvérisateurs ; des machines de fenaison telles que des faneuses, des andaineuses, des faneuses-andaineuses combinées, des faucheuses, des faucheuses-conditionneuses, des faucheuses-aératrices ; des machines de récolte telles que des moissonneuses, des moissonneuses-batteuses, des presses à fourrage, des machines de traitement telles que des pulvérisateurs ; des semoirs, des semoirs pneumatiques, des semoirs mécaniques, des tondeuses, des broyeurs, des épareuses, des transporteurs, des élévateurs ; des désileuses, des désileuses-distributrices, des mélangeuses-distributrices de fourrage, des distributeurs d'engrais, leurs parties constitutives ; Instruments à main actionnés manuellement. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air, par eau, bennes, chariots de manutention, charrettes, fourgons, remorques, remorques-distributrices, tracteurs, voitures, wagonnets, wagons.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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