Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) KUHN
/
CULTISOC
Marque expirée - Marque en non vigueur

CULTISOC
KUHN S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1448601
Date de dépôt :
05/10/1987
Lieu de dépôt :
SAVERNE
Date d'expiration :
05/10/2017

Présentation de la marque CULTISOC

Déposée le 5 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) KUHN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAVERNE), la marque française « CULTISOC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KUHN domicilié(e) 4 Impasse des Fabriques,67700 SAVERNE (dossier no 2350511) - 67700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 580 542 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDRES Jean-Claude c/o KUHN S.A. domicilié(e) 4, Impasse des Fabriques,67700 SAVERNE (dossier no 2350511) - 67700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CULTISOC est expirée depuis le 5 octobre 2017.

KUHN a également déposé les autres marques suivantes : SUNFLOWER , KUHNSTAR , VOLUCONTROL , BIBOZ , ROTOSTAR , (Marque figurative) , @ , ROTOSTAR , DEXTRA , KUHN : LES MACHINES A CULTIVER L'AVENIR


KUHN S.A. Société Anonyme - 4 Impasse des Fabriques,67700 SAVERNE (dossier no 2350511) - 67700 - France - SIREN 675580542


ANDRES Jean-Claude c/o KUHN S.A. - 4, Impasse des Fabriques,67700 SAVERNE (dossier no 2350511) - 67700 - France


Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2007 n°2350511 - Publication au BOPI 2007-09-12

Renouvellement sans limitation n°2098175 - Publication au BOPI 1997-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-27

Grands instruments pour l'agriculture, leurs pièces détachées et accessoires et plus généralement des machines. Des petits instruments pour l'agriculture, ainsi que le jardinage et la plaisance, leurs pièces détachées et accessoires, des outils et instruments à main.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).