Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CULTIFLOW
KUHN S.A.

Numéro de dépôt :
93465204
Date de dépôt :
19/04/1993
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/04/2003

Présentation de la marque CULTIFLOW

Déposée le 19 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) KUHN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CULTIFLOW » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KUHN domicilié(e) 4, impasse des Fabriques, 67700 SAVERNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 580 542 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude ANDRES c/o KUHN S.A. - France.

La marque CULTIFLOW a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CULTIFLOW est expirée depuis le 19 avril 2003.

KUHN a également déposé les autres marques suivantes : SUNFLOWER , KUHNSTAR , VOLUCONTROL , BIBOZ , ROTOSTAR , (Marque figurative) , @ , ROTOSTAR , DEXTRA , KUHN : LES MACHINES A CULTIVER L'AVENIR


KUHN S.A. - 4, impasse des Fabriques, 67700 SAVERNE - France - SIREN 675580542


Jean-Claude ANDRES c/o KUHN S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-39

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

Machines et machines-outits, instruments et machines pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture et/ou la culture de plaisance, leurs pièces détachées, portes-outils, arracheuses, herses, fraises, cultivateurs, faucheuses, faneuses, râteleuses, agitateurs, charrues, excavateurs, malaxeurs, pulvériseurs, pulvérisateurs, presses à fourrage, moissonneuses, transporteurs, dispositifs de transport, trémies, tondeuses, rouleaux, broyeurs, distributeurs d'engrais, machines d'irrigation, machines de drainage, sarcleuses, semoirs, dispositifs de semis, fraises-semoirs combinés, herses-semoirs combinés, socs, séparateurs, lames, bêches, couteaux, dents, ressorts.Outils et instruments à main notamment pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture et/ou la culture de plaisance, dispositifs de semis à main, bêches, couteaux, faux, tondeuses, houes, lames, râteaux, ratissoires.Appareils et instruments scientifiques, électriques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.