Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

COMPACT
KUHN S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3468229
Date de dépôt :
08/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
COMPACT de KUHN

Présentation de la marque COMPACT

Déposée le 8 décembre 2006 par la Société Anonyme (SA) KUHN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « COMPACT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KUHN domicilié(e) 4, Impasse des Fabriques,67700 SAVERNE - 67700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 580 542 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDRES Jean-Claude c/o KUHN S.A. domicilié(e) 4, Impasse des Fabriques,67700 SAVERNE - 67700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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KUHN a également déposé les autres marques suivantes : SUNFLOWER , KUHNSTAR , OPTIMIX , CHOISIR LA DIFFERENCE , LE CONTRAT DE DIFFERENCE , VOLUCONTROL , SCORA , TOP RIDER , BIBOZ , ROTOSTAR


KUHN S.A. Société Anonyme - 4, Impasse des Fabriques,67700 SAVERNE - 67700 - France - SIREN 675580542


ANDRES Jean-Claude c/o KUHN S.A. - 4, Impasse des Fabriques,67700 SAVERNE - 67700 - France


Inscription le 25 mars 2009 - Rejet total n°493801 - Publication au BOPI 2009-03-25

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Machines agricoles, notamment des faucheuses, des faucheuses-conditionneuses, des faucheuses-aératrices, des faucheuses-regroupeuses, des barres de coupe ; leurs pièces et leurs parties constitutives.