Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALTERNA
KUHN S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1644204
Date de dépôt :
11/02/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/02/2021

Présentation de la marque ALTERNA

Déposée le 11 février 1991 par la Société Anonyme (SA) KUHN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALTERNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KUHN domicilié(e) 4 Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 580 542 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANDRES Jean-Claude, c/o KUHN, S.A. domicilié(e) 4 Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France.

La marque ALTERNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ALTERNA est expirée depuis le 11 février 2021.

KUHN a également déposé les autres marques suivantes : SUNFLOWER , KUHNSTAR , VOLUCONTROL , BIBOZ , ROTOSTAR , (Marque figurative) , @ , ROTOSTAR , DEXTRA , KUHN : LES MACHINES A CULTIVER L'AVENIR


KUHN S.A., Société Anonyme - 4 Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France - SIREN 675580542


ANDRES Jean-Claude, c/o KUHN, S.A. - 4 Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France


Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2001 n°2190677 - Publication au BOPI 2001-01-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2011 n°2459805 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-12

Inscription le 27 novembre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°803214 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-27

Machines agricoles, machines pour le jardinage et la culture de plaisance, notamment des faucheuses, des faucheuses-conditionneuses ou des faucheuses-andaineuses, leurs pièces détachées; des petits instruments pour l'agriculture, le jardinage et la culture de plaisance, des outils et des instruments à main, leurs pièces détachées

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).