Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) KUHN-NODET
/
TRACTER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRACTER
KUHN-NODET S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99786258
Date de dépôt :
09/04/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/04/2009

Présentation de la marque TRACTER

Déposée le 9 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) KUHN-NODET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRACTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KUHN-NODET domicilié(e) 30, Rue de la Grande Haie, Zone Industrielle, 77876 MONTEREAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 814 619 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDRES Jean-Claude c/o KUHN S.A. - France.

La marque TRACTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRACTER est expirée depuis le 9 avril 2009.

KUHN-NODET a également déposé les autres marques suivantes : KNM , PNEUMASEM , EPISEME , AMISEME , EUROSEME 6000 , KVX , KNE , MECASEME


KUHN-NODET S.A., Société Anonyme - 30, Rue de la Grande Haie, Zone Industrielle, 77876 MONTEREAU - France - SIREN 403814619


ANDRES Jean-Claude c/o KUHN S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01

Inscription le 7 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°449868 - Publication au BOPI 2007-03-07

Inscription le 1 septembre 1999 - Retrait partiel n°283930 - Publication au BOPI 1999-09-01

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Machines de travail du sol telles que des herses, des fraises, des charrues, des cultivateurs, des pulvériseurs ; machines de fenaison telles que des faneuses, des andaineuses, des faneuses-andaineuses combinées, des faucheuses, des faucheuses-conditionneuses, des faucheuses-aératrices ; machines de récolte telles que des moissonneuses, des moissonneuses-batteuses, des presses à fourrage, machines de traitement telles que des pulvérisateurs ; des semoirs, des semoirs pneumatiques, des semoirs mécaniques, des tondeuses, des broyeurs, des épareuses, des désileuses, des désileuses-distributrices, des mélangeuses-distributrices de fourrage, des distributeurs d'engrais, leurs parties constitutives.