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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) KUHN-NODET
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EUROSEME 6000
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EUROSEME 6000
KUHN-NODET S.A., Sociiété Anonyme

Numéro de dépôt :
93493746
Date de dépôt :
23/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2013

Présentation de la marque EUROSEME 6000

Déposée le 23 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) KUHN-NODET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROSEME 6000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KUHN-NODET domicilié(e) 30, Rue de la Grande Haie, Zone Industrielle,77876 MONTEREAU (dossier no 2252491) - 77876 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 814 619 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANDRES Jean-Claude domicilié(e) c/o KUHN S.A., 4, Impasse des Fabriques,67700 SAVERNE (dossier no 2252491) - 67700 - France.

La marque EUROSEME 6000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EUROSEME 6000 est expirée depuis le 7 novembre 2013.

KUHN-NODET a également déposé les autres marques suivantes : KNM , PNEUMASEM , EPISEME , AMISEME , TRACTER , KVX , KNE , MECASEME


KUHN-NODET S.A., Sociiété Anonyme - 30, Rue de la Grande Haie, Zone Industrielle,77876 MONTEREAU (dossier no 2252491) - 77876 - France - SIREN 403814619


ANDRES Jean-Claude - c/o KUHN S.A., 4, Impasse des Fabriques,67700 SAVERNE (dossier no 2252491) - 67700 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-20

Inscription le 30 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231851 - Publication au BOPI 1997-01-30

Inscription le 7 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°449868 - Publication au BOPI 2007-03-07

Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2003 n°2252491 - Publication au BOPI 2003-11-07

Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01

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