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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) KUHN-NODET
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AMISEME
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AMISEME
KUHN-NODET S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93460905
Date de dépôt :
22/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2013

Présentation de la marque AMISEME

Déposée le 22 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) KUHN-NODET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMISEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KUHN-NODET domicilié(e) 30, Rue de la Grande Haie Zone Industrielle,77876 MONTEREAU (dossier no 2239209) - 77876 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 814 619 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude ANDRES c/o KUHN S.A. domicilié(e) 4, Impasse des Fabriques,67700 SAVERNE (dossier no 2239209) - 67700 - France.

La marque AMISEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AMISEME est expirée depuis le 22 mars 2013.

KUHN-NODET a également déposé les autres marques suivantes : KNM , PNEUMASEM , EPISEME , TRACTER , EUROSEME 6000 , KVX , KNE , MECASEME


KUHN-NODET S.A., Société Anonyme - 30, Rue de la Grande Haie Zone Industrielle,77876 MONTEREAU (dossier no 2239209) - 77876 - France - SIREN 403814619


Jean-Claude ANDRES c/o KUHN S.A. - 4, Impasse des Fabriques,67700 SAVERNE (dossier no 2239209) - 67700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-35

Inscription le 30 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231851 - Publication au BOPI 1997-01-30

Inscription le 7 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°449868 - Publication au BOPI 2007-03-07

Renouvellement sans limitation le 17 mars 2003 n°2239209 - Publication au BOPI 2003-03-17

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

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