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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) KUHN MGM
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BELRECOLT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BELRECOLT
KUHN MGM SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1551138
Date de dépôt :
13/09/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/09/2029

Présentation de la marque BELRECOLT

Déposée le 13 septembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KUHN MGM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BELRECOLT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KUHN MGM domicilié(e) Parc de la Faisanderie - 67700 - MONSWILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 677 380 438 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, Mme Dietrich-Schnell Michèle domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG Cedex - France.

La marque BELRECOLT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1551138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BELRECOLT arrivera à expiration en date du 13 septembre 2029.


KUHN MGM SAS, Société par Actions Simplifiée - Parc de la Faisanderie - 67700 - MONSWILLER - France - SIREN 677380438


Cabinet Nuss, Mme Dietrich-Schnell Michèle - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09

Renouvellement sans limitation le 1 septembre 1999 n°2151864 - Publication au BOPI 1999-09-01

Renouvellement sans limitation le 25 août 2009 n°2416396 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-08-25

Inscription le 26 novembre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°510716 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-26

Renouvellement avec limitation le 12 septembre 2019 n°2725273 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-09-12

Machines et machines-outils et leurs organes ; moteurs (excepté pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres) ; grands instruments et grandes machines pour l'agriculture et leurs organes ; couveuses ; machines agricoles et leurs organes notamment pour la fenaison, le travail du sol, les semailles, les vendanges, la sylviculture, l'horticulture et plus généralement toutes les machines de récolte, de traitement, de conditionnement et de stockage et leurs organes. ; Petits instruments et petites machines pour l'agriculture et leurs organes, y compris pour le jardinage et la plaisance ; outils et instruments à main. ; Installations de chauffage, de séchage, de ventilation.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.