Déposée le 3 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) KUHN-HUARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « KORSER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-15 du 11 avril 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) KUHN-HUARD domicilié(e) Zone Industrielle, B.P. 49 - 44142 - CHATEAUBRIANT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 636 158 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRONIMUS Jeannot, c/o KUHN, S.A. domicilié(e) 4 Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France.
La marque KORSER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97667193.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KUHN-HUARD S.A., Société Anonyme - Zone Industrielle, B.P. 49 - 44142 - CHATEAUBRIANT CEDEX - France - SIREN 340636158
HIRONIMUS Jeannot, c/o KUHN, S.A. - 4 Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France
Renouvellement sans limitation le 19 février 2007 n°2334630 - Publication au BOPI 2007-02-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-33
Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15
Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2017 n°2638693 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-01-27
Inscription le 16 novembre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°801205 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-16
Machines agricoles et machines-outils, instruments (autres qu'à main) et machines pour l'agriculture, l'élevage, l'horticulture, la sylviculture, le jardinage et/ou la culture de plaisance, notamment des machines de travail du sol, des charrues, des cultivateurs, des pulvériseurs, des déchaumeuses, des herses à dents, des herses rotatives, des fraises rotatives, des broyeurs, des semoirs, des machines combinées pour le travail du sol et le semis, des malaxeurs, des machines à sarcler, des moissonneuses, des machines de fenaison, des machines pour la préparation d'aliments pour le bétail, des désileuses, des machines distributrices, des pulvérisateurs, des distributeurs d'engrais, des tondeuses à gazon, des appareils de manutention, des pièces et parties constitutives de tous les produits précités. Instruments à main actionnés manuellement. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, des bennes, des chariots, des remorques, des tracteurs, des pièces et parties constitutives de tous les produits précités, à l'exception des serrures métalliques (non électriques) et plaques d'immatriculation métalliques, serrures électriques, indicateurs de vitesse, dispositifs de chauffage, de cli-matisation et d'éclairage, serrures non électriques et non métalliques, plaques d'immatriculation non métalliques
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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