Déposée le 20 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) KUHN-HUARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DISCOVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-22 du 29 mai 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) KUHN-HUARD domicilié(e) Zone Industrielle, B.P. 49 - 44142 - CHATEAUBRIANT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 636 158 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JEANROY Christophe, c/o KUHN, S.A. domicilié(e) 4 Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France.
La marque DISCOVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98729375.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KUHN-HUARD S.A., Société Anonyme - Zone Industrielle, B.P. 49 - 44142 - CHATEAUBRIANT CEDEX - France - SIREN 340636158
JEANROY Christophe, c/o KUHN, S.A. - 4 Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France
Inscription le 9 juillet 1998 - Retrait partiel n°257786 - Publication au BOPI 1998-07-09
Renouvellement sans limitation le 15 avril 2008 n°2370325 - Publication au BOPI 2008-04-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-40
Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22
Renouvellement sans limitation le 11 avril 2018 n°2678589 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-04-11
Inscription le 16 novembre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°801205 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-16
Machines agricoles et machines-outils, instruments (autres qu'à main) et machines pour l'agriculture, l'élevage, l'horticulture, la sylviculture, le jardinage et/ou la culture de plaisance, notamment des machines de travail du sol, des charrues, des cultivateurs, des pulvériseurs, des déchaumeuses, des herses à dents, des herses rotatives, des fraises rotatives, des broyeurs, des semoirs, des machines combinées pour le travail du sol et le semis, des malaxeurs, des machines à sarcler, des moissonneuses, des machines de fenaison, des machines pour la préparation d'aliments pour le bétail, des désileuses, des machines distributrices, des pulvérisateurs, des distributeurs d'engrais, de tondeuses à gazon, des appareils de manutention, des pièces et parties constitutives de tous les produits précités. Instruments à main actionnés manuellement.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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