Marque enregistrée - Marque en vigueur

DISCOLANDER
KUHN-HUARD S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3934563
Date de dépôt :
16/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
16/07/2022
DISCOLANDER de KUHN-HUARD

Présentation de la marque DISCOLANDER

Déposée le 16 juillet 2012 par la Société Anonyme (SA) KUHN-HUARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « DISCOLANDER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KUHN-HUARD domicilié(e) Zone Industrielle, Rue du Québec - 44110 - CHATEAUBRIANT - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 636 158 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRONIMUS Jeannot, c/o KUHN, S.A. domicilié(e) 4, Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France.

La marque DISCOLANDER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISCOLANDER arrivera à expiration en date du 16 juillet 2022.

KUHN-HUARD a également déposé les autres marques suivantes : FASTLINER , SYSTEM L.A.O. , MASTER , MIXTILLER , TRIATHLON , MULTI-DRIVER , TRAIL-LINK , CULTILINER , VIBROLANDER , POINTE PROFIL


KUHN-HUARD S.A., Société Anonyme - Zone Industrielle, Rue du Québec - 44110 - CHATEAUBRIANT - France - SIREN 340636158


HIRONIMUS Jeannot, c/o KUHN, S.A. - 4, Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Machines agricoles et machines-outils, instruments (autres qu'à main) et machines pour l'agriculture, l'élevage, l'horticulture, la sylviculture, le terrassement, le jardinage et/ou la culture de plaisance, notamment des machines de travail du sol telles que des herses à dents, des herses rotatives, des fraises rotatives, des charrues, des cultivateurs, des pulvériseurs, des outils à disques, des déchaumeurs, des vibroculteurs, des machines de travail du sol à dents, des machines de travail du sol à dents et à disques, des malaxeurs, des sarcleuses, des décompacteurs de sol, des machines de travail en bandes, des rouleaux tasseurs, des rouleaux tasseurs associés à des semoirs, des rouleaux tasseurs associés à des machines de travail du sol, des machines de préparation du sol non animées, des machines combinées pour le travail du sol, des machines combinées pour le travail du sol et le semis, des machines automotrices pour le travail du sol, des machines automotrices combinées pour le travail du sol et le semis ; des machines de semis telles que des semoirs, des semoirs pneumatiques, des semoirs mécaniques, des semoirs monograines, des semoirs associés à des machines de travail du sol, des machines automotrices pour les semis, des éléments semeurs, des planteuses, des repiqueuses ; des machines de fenaison telles que des faucheuses, des faucheuses-conditionneuses, des conditionneuses, des faucheuses-aératrices, des barres de coupe, des faneuses, des râteleuses, des andaineuses, des faneuses-andaineuses combinées, des groupeurs d'andains, des retourneurs d'andains, des râteaux à disques, des andaineuses à tapis, des machines automotrices pour faucher, ou pour faner, ou pour andainer, ou pour couper des produits, notamment des végétaux ; des machines de récolte telles que des moissonneuses, des moissonneuses-batteuses, des presses à fourrage, des enrubanneuses, des presses-enrubanneuses combinées, des ensileuses, des machines automotrices pour ensiler ou pour récolter ; des machines de traitement telles que des pulvérisateurs, des atomiseurs, des pulvérisateurs à dos, des pulvérisateurs à main, des machines automotrices pour le traitement des cultures ; des machines d'épandage telles que des distributeurs d'engrais, des épandeurs de fumier, des épandeurs de lisier, des pailleuses, des distributeurs de sel, des distributeurs de sable, des machines automotrices pour l'épandage de produit ; des machines de préparation d'aliments pour le bétail telles que des désileuses, des désileuses-distributrices, des désileuses-pailleuses, des mélangeuses, des mélangeuses-distributrices de fourrage, des désileuses-mélangeuses-distributrices de fourrage, des distributrices de fourrage, des machines automotrices pour la distribution de fourrage ou pour la préparation d'aliments pour le bétail ; des machines d'entretien telles que des broyeurs, des débroussailleuses, des faucheuses débroussailleuses, des faucheuses d'accotement, des machines automotrices pour l'entretien ; des machines pour les travaux de terrassement ; des tondeuses à gazon ; des transporteurs ; des élévateurs ; des bras de manutention ; parties ou pièces constitutives de ces machines.