Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CULTILINER
KUHN-HUARD S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3291985
Date de dépôt :
14/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
14/05/2014
CULTILINER de KUHN-HUARD

Présentation de la marque CULTILINER

Déposée le 14 mai 2004 par la Société Anonyme (SA) KUHN-HUARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « CULTILINER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-25 du 18 juin 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KUHN-HUARD domicilié(e) Zone Industrielle,44142 CHATEAUBRIANT - 44142 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 636 158 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDRES Jean-Claude c/o KUHN S.A. domicilié(e) 4, Impasse des Fabriques,67700 SAVERNE - 67700 - France.

La marque CULTILINER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3291985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CULTILINER est expirée depuis le 14 mai 2014.

KUHN-HUARD a également déposé les autres marques suivantes : FASTLINER , SYSTEM L.A.O. , MULTI-DRIVER , TRIATHLON , TRAIL-LINK , MIXTILLER , MASTER , MIXTER , OLYMPIC , POINTE PROFIL


KUHN-HUARD S.A. Société Anonyme - Zone Industrielle,44142 CHATEAUBRIANT - 44142 - France - SIREN 340636158


ANDRES Jean-Claude c/o KUHN S.A. - 4, Impasse des Fabriques,67700 SAVERNE - 67700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-43

Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25

Machines agricoles et machines-outils, instruments (autres qu'à main) et machines pour l'agriculture, l'élevage, l'horticulture, la sylviculture, le terrassement, le jardinage et/ou la culture de plaisance, notamment des machines de travail du sol telles que des herses à dents, des herses rotatives, des fraises rotatives, des charrues, des cultivateurs, des pulvériseurs, des déchaumeurs, des malaxeurs, des décompacteurs, des rouleaux tasseurs ; des machines combinées pour le travail du sol et le semis ; des semoirs, des semoirs pneumatiques, des semoirs mécaniques, des semoirs de précision ; des machines de fenaison telles que des faucheuses, des faucheuses-conditionneuses, des faucheuses-aératrices ; des machines de récolte telles que des moissonneuses, des moissonneuses-batteuses, des presses à fourrage ; des machines de traitement telles que des pulvérisateurs ; des tondeuses à gazon ; des broyeurs ; des débroussailleuses ; des transporteurs ; des élévateurs ; des pailleuses ; des machines pour la préparation d'aliments pour le bétail telles que des désileuses, des désileuses-distributrices, des mélangeuses-distributrices de fourrage ; des distributeurs d'engrais ; des machines pour les travaux de terrassement ; leurs pièces et parties constitutives. Véhicules, appareil de locomotion par terre, par air, par eau, des véhicules agricoles, des chariots de manutention, des charrettes, des fourgons, des remorques-distributrices, des bennes, des tracteurs, des automoteurs agricoles, des voitures, des wagonnets, des wagons.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.