Déposée le 18 février 2013 par la Société Anonyme (SA) KUHN-HUARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « CULTILANDER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-11 du 15 mars 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) KUHN-HUARD domicilié(e) Zone Industrielle, Rue du Québec - 44110 - CHATEAUBRIANT - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 636 158 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRONIMUS Jeannot, c/o KUHN, S.A. domicilié(e) 4, Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France.
La marque CULTILANDER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983707.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KUHN-HUARD S.A., Société Anonyme - Zone Industrielle, Rue du Québec - 44110 - CHATEAUBRIANT - France - SIREN 340636158
HIRONIMUS Jeannot, c/o KUHN, S.A. - 4, Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France
Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11
Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28
Inscription le 16 novembre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°801205 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-16
Machines agricoles et machines-outils, instruments (autres qu'à main) et machines pour l'agriculture, l'élevage, l'horticulture, la sylviculture, le terrassement, le jardinage et/ou la culture de plaisance, notamment des machines de travail du sol telles que des herses à dents, des herses rotatives, des fraises rotatives, des charrues, des cultivateurs, des pulvériseurs, des déchaumeurs, des vibroculteurs, des machines de travail du sol à dents, des machines de travail du sol à disques, des sarcleuses, des décompacteurs de sol, des rouleaux tasseurs, des machines automotrices pour le travail du sol ; des machines de semis telles que des semoirs en lignes, des semoirs pneumatiques, des semoirs mécaniques, des semoirs monograines, des machines automotrices pour les semis, des planteuses, des repiqueuses ; des machines de fenaison telles que des faucheuses, des conditionneuses, des faneuses, des râteleuses, des andaineuses, des groupeurs d'andains, des retourneurs d'andains, des râteaux à disques, des andaineuses à tapis, des machines automotrices pour faucher, ou pour faner, ou pour andainer des produits, notamment des végétaux ; des machines de récolte telles que des moissonneuses-batteuses, des presses à fourrage, des enrubanneuses, des récolteuses-hacheuses, des machines automotrices pour récolter ; des machines de traitement des cultures telles que des pulvérisateurs, des machines automotrices pour le traitement des cultures ; des machines d'épandage telles que des distributeurs d'engrais, des épandeurs de fumier, des épandeurs de lisier, des pailleuses, des machines automotrices pour l'épandage de produits ; des machines de préparation d'aliments pour le bétail telles que des désileuses, des mélangeuses, des distributrices d'aliments, des machines automotrices pour la préparation ou la distribution d'aliments pour le bétail ; des machines d'entretien telles que des broyeurs, des débroussailleuses, des faucheuses d'accotement, des machines automotrices pour l'entretien ; des machines pour les travaux de terrassement ; des tondeuses à gazon ; parties ou pièces constitutives de ces machines.
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