Marque expirée - Marque en non vigueur

PRODUCTEUR LOCAL
kuhn damien

Numéro de dépôt :
3698326
Date de dépôt :
14/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2019
PRODUCTEUR LOCAL de kuhn damien

Présentation de la marque PRODUCTEUR LOCAL

Déposée le 14 décembre 2009 par kuhn damien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRODUCTEUR LOCAL »

Le déposant est kuhn damien domicilié(e) 6 bis rue des fontaines - 56260 - LARMOR-PLAGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, kuhn damien domicilié(e) 6 bis rue des fontaines - 56260 - LARMOR-PLAGE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODUCTEUR LOCAL est expirée depuis le 14 décembre 2019.


kuhn damien - 6 bis rue des fontaines - 56260 - LARMOR-PLAGE - France


kuhn damien - 6 bis rue des fontaines - 56260 - LARMOR-PLAGE - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Produits de l'imprimerie ; dessins photographies ; caractères d'imprimerie. Papier ; carton ; boîtes en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; papeterie ; stylo ; autocollant (papeterie) ; autocollant mural (papeterie) ; étiquette pic-prix non en tissus ; étiquette glissière non-en tissus ; ; stop-rayon non metallique (etiquette non en tissus).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; organisation d'événements à but commercial ; démonstration de produits ; import-export ; diffuseur d'annonces publicitaires ; communication (publicité) ; publicité télévisée. ; publicité sur le lieu de vente ; affichage. ; Organisation d'evenements à but institutionnel (educatif ou divertissement) ; conseil en communication et promotion (publicité), organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; architecture d'intérieur ; graphisme (esthétique industrielle) ; design (esthétique industrielle) ; mise en page (esthétique industrielle) ; création de logiciel. ; conception de meubles.