Déposée le 14 décembre 2009 par kuhn damien
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PRODUCTEUR LOCAL »
Le déposant est kuhn damien domicilié(e) 6 bis rue des fontaines - 56260 - LARMOR-PLAGE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, kuhn damien domicilié(e) 6 bis rue des fontaines - 56260 - LARMOR-PLAGE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODUCTEUR LOCAL est expirée depuis le 14 décembre 2019.
kuhn damien - 6 bis rue des fontaines - 56260 - LARMOR-PLAGE - France
kuhn damien - 6 bis rue des fontaines - 56260 - LARMOR-PLAGE - France
Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03
Enregistrement avec modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20
Produits de l'imprimerie ; dessins photographies ; caractères d'imprimerie. Papier ; carton ; boîtes en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; papeterie ; stylo ; autocollant (papeterie) ; autocollant mural (papeterie) ; étiquette pic-prix non en tissus ; étiquette glissière non-en tissus ; ; stop-rayon non metallique (etiquette non en tissus).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; organisation d'événements à but commercial ; démonstration de produits ; import-export ; diffuseur d'annonces publicitaires ; communication (publicité) ; publicité télévisée. ; publicité sur le lieu de vente ; affichage. ; Organisation d'evenements à but institutionnel (educatif ou divertissement) ; conseil en communication et promotion (publicité), organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; ;
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; architecture d'intérieur ; graphisme (esthétique industrielle) ; design (esthétique industrielle) ; mise en page (esthétique industrielle) ; création de logiciel. ; conception de meubles.
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