Marque expirée - Marque en non vigueur

ELITIS
KUHN-BLANCHARD SAS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3640939
Date de dépôt :
01/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
01/04/2019
ELITIS de KUHN-BLANCHARDSociété par Actions Simplifiée

Présentation de la marque ELITIS

Déposée le 1 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KUHN-BLANCHARDSociété par Actions Simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « ELITIS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KUHN-BLANCHARDSociété par Actions Simplifiée domicilié(e) 24, Rue de Nantes,44680 CHEMERE - 44680 - France et immatriculée sous le numéro RCS 861 801 355 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDRES Jean-Claude c/o KUHN S.A. domicilié(e) 4, Impasse des Fabriques,67700 SAVERNE - 67700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELITIS est expirée depuis le 1 avril 2019.

KUHN-BLANCHARDSociété par Actions Simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : BALTIS , PREMIS


KUHN-BLANCHARD SAS Société par Actions Simplifiée - 24, Rue de Nantes,44680 CHEMERE - 44680 - France - SIREN 861801355


ANDRES Jean-Claude c/o KUHN S.A. - 4, Impasse des Fabriques,67700 SAVERNE - 67700 - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Inscription le 15 février 2019 - Changement d'adresse n°749338 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-15

Machines agricoles, instruments (autres qu'à main) et machines pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'arboriculture, le jardinage et/ou la culture de plaisance, notamment des machines de traitement des cultures telles que des pulvérisateurs ; leurs parties constitutives et leurs pièces détachées.

Pulvérisateurs manuels pour le traitement des cultures.

Véhicules automoteurs, notamment des pulvérisateurs automoteurs pour le traitement des cultures.