Déposée le 6 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KUHN-BLANCHARDSociété par Actions Simplifiée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « BALTIS »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KUHN-BLANCHARDSociété par Actions Simplifiée domicilié(e) 24, Rue de Nantes,44680 CHEMERE - 44680 - France et immatriculée sous le numéro RCS 861 801 355 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDRES Jean-Claude c/o KUHN S.A. domicilié(e) 4, Impasse des Fabriques,67700 SAVERNE - 67700 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALTIS est expirée depuis le 6 avril 2019.
KUHN-BLANCHARDSociété par Actions Simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : ELITIS , PREMIS
KUHN-BLANCHARD SAS Société par Actions Simplifiée - 24, Rue de Nantes,44680 CHEMERE - 44680 - France - SIREN 861801355
ANDRES Jean-Claude c/o KUHN S.A. - 4, Impasse des Fabriques,67700 SAVERNE - 67700 - France
Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20
Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37
Machines agricoles, instruments (autres qu'à main) et machines pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'arboriculture, le jardinage et/ou la culture de plaisance, notamment des machines de traitement des cultures telles que des pulvérisateurs ; leurs parties constitutives et leurs pièces détachées.
Outils et instruments à mains actionnés manuellement, notamment des pulvérisateurs manuels pour le traitement des cultures.
Véhicules automoteurs, notamment des pulvérisateurs automoteurs pour le traitement des cultures.
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