Déposée le 23 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) KUHN-AUDUREAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TURBODIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-10 du 7 mars 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) KUHN-AUDUREAU domicilié(e) Rue Quinquese - B.P. 19, 85260 LA COPECHAGNIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 545 850 117 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDRES Jean-Claude c/o KUHN S.A. - France.
La marque TURBODIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97660864.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KUHN-AUDUREAU S.A. - Rue Quinquese - B.P. 19, 85260 LA COPECHAGNIERE - France - SIREN 545850117
ANDRES Jean-Claude c/o KUHN S.A. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-27
Publication - Publication le 7 mars 1997 au BOPI 1997-10
Machines agricoles et machines-outils, instruments (autres qu'à main) et machines pour l'agriculture, l'élevage, l'horticulture, la sylviculture, le jardinage et/ou la culture de plaisance, notamment des machines pour la préparation d'aliments, des désileuses, des mélangeuses, des distributrices, des doseuses, des mélangeuses-distributrices, des désileuses-distributrices, des désileuses-mélangeuses-distributrices, des trémies, des dérouleuses-distributrices, des pailleuses, des pailleuses-distributrices, des haches-paille, des broyeurs, des malaxeurs, des machines de fenaison, des machines de travail du sol, des machines distributrices d'engrais, des appareils de manutention, des machines de pulvérisation, leurs pièces détachées. Instruments à main actionnés manuellement Des véhicules, des appareils de locomotion par terre, par air, par eau, des bennes, des chariots de manutention, des charrettes, des fourgons, des remorques, des remorques-distributrices, des remorques mélangeuses-distributrices, des tracteurs, des voitures, des wagonnets, des wagons, les pièces détachées de véhicules, d'appareils de locomotion, de bennes, de chariots, de charrettes, de fourgons, de remorques,de tracteurs, de voitures, de wagonnets, de wagons, à l'exception des serrures métalliques (non électriques) et plaques d'immatriculation métalliques, parties constitutives des moteurs, moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres, serrures électriques, indicateurs de vitesse, dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, serrures non électriques et non métalliques, plaques d'immatriculation non métalliques
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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