Déposée le 12 juin 2006 par la Société Anonyme (SA) KUHN-AUDUREAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « STABI-LINK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-29 du 21 juillet 2006.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) KUHN-AUDUREAU domicilié(e) Rue Quanquèse - 85260 - LA COPECHAGNIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 545 850 117 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRONIMUS Jeannot, c/o KUHN, S.A. domicilié(e) 4 Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France.
La marque STABI-LINK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3434032.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KUHN-AUDUREAU S.A., Société Anonyme - Rue Quanquèse - 85260 - LA COPECHAGNIERE - France - SIREN 545850117
HIRONIMUS Jeannot, c/o KUHN, S.A. - 4 Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-46
Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29
Renouvellement sans limitation le 9 juin 2016 n°2620522 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-06-09
Inscription le 30 septembre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°796487 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-30
Machines agricoles et machines-outils, instruments (autres qu'à main) et machines pour l'agriculture, l'élevage, l'horticulture, la sylviculture, le terrassement, l'entretien des accotements, le jardinage et/ou la culture de plaisance, notamment débrouissailleuses, faucheuses, broyeuses, tondeuses, machines pour la préparation d'aliments, désileuses, malaxeurs, mélangeuses, distributrices, mélangeuses-distributrices, désileuses-distributrices, désileuses-mélangeuses-distributrices, dérouleuses-distributrices, pailleuses, hache-paille, transporteurs, élévateurs, machines de fenaison, faneuses, andaineuses, faucheuses-conditionneuses, machines de travail du sol, charrues, herses, fraises rotatives, machines pour semer, machines distributrices d'engrais, appareils de manutention, machines de pulvérisation, machines de récolte, leurs pièces et parties constitutives, notamment châssis à fixation rapide.Instruments à main actionnés manuellement.Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air, par eau, bennes, chariots de manutention, charrettes, fourgons, remorques, remorques distributrices, remorques mélangeuses-distributrices, tracteurs, mélangeuses-distributrices de fourrage automotrices, pulvérisateurs automoteurs, tondeuses automotrices, débroussailleuses automotrices, faucheuses automotrices, broyeuses automotrices.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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