Marque expirée - Marque en non vigueur

SILOMASTER
KUHN-AUDUREAU S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96613063
Date de dépôt :
26/02/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/02/2016

Présentation de la marque SILOMASTER

Déposée le 26 février 1996 par la Société Anonyme (SA) KUHN-AUDUREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SILOMASTER »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KUHN-AUDUREAU domicilié(e) Rue Quinquèse, B.P. 19,85260 LA COPECHAGNIERE (dossier no 2307422) - 85260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 545 850 117 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDRES Jean-Claude c/o KUHN S.A. domicilié(e) 4, Impasse des Fabriques,67700 SAVERNE (dossier no 2307422) - 67700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SILOMASTER est expirée depuis le 26 février 2016.

KUHN-AUDUREAU a également déposé les autres marques suivantes : POLYCUB , EUROMIX , AGRI-LONGER , OPTI-LINK , OPTIVIEW , PRIMOR , ATHENOR , HORIZON , TURBOMEL , FLEXIDRIVE


KUHN-AUDUREAU S.A. Société Anonyme - Rue Quinquèse, B.P. 19,85260 LA COPECHAGNIERE (dossier no 2307422) - 85260 - France - SIREN 545850117


ANDRES Jean-Claude c/o KUHN S.A. - 4, Impasse des Fabriques,67700 SAVERNE (dossier no 2307422) - 67700 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-33

Inscription le 17 mars 1997 - Changement de dénomination n°234260 - Publication au BOPI 1997-03-17

Renouvellement sans limitation le 8 février 2006 n°2307422 - Publication au BOPI 2006-02-08

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Machines agricoles et machines-outils, instruments (autres qu'à main) et machines pour l'agriculture, l'élevage, l'horticulture, la sylviculture, le jardinage et/ou la culture de plaisance, notamment des machines pour la préparation d'aliments, des désileuses, des mélangeuses, des distributrices, des doseuses, des mélangeuses-distributrices, des désileuses-distributrices, des désileuses-mélangeuses-distributrices, des trémies, des dérouleuses-distributrices, des pailleuses, des haches-paille, des broyeurs, des malaxeurs, des machines de fenaison, des machines de travail du sol, des machines distributrices d'engrais, des appareils de manutention, des machines de pulvérisation, leurs pièces détachées.Instruments à main actionnés manuellement Des véhicules, des appareils de locomotion par terre, par air, par eau, des bennes, des chariots de manutention, des charrettes, des fourgons, des remorques, des remorques-distributrices, des tracteurs, des voitures, des wagonnets, des wagons, les pièces détachées de véhicules, d'appareils de locomotion, de bennes, de chariots, de charrettes, de fourgons, de remorques, de tracteurs, de voitures, de wagonnets, de wagons, àl'exception des serrures métalliques (non électriques) et plaques d'immatriculation métalliques, parties constitutives des moteurs, moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres, serrures électriques, indicateurs de vitesse, dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, serrures non électriques et non métalliques, plaques d'immatriculation non métalliques

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.