Déposée le 17 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) KUHN-AUDUREAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ALTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-47 du 24 novembre 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) KUHN-AUDUREAU domicilié(e) Rue Quanquèse, B.P. 19 - 85260 - LA COPECHAGNIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 545 850 117 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, KUHN, S.A., M. HIRONIMUS Jeannot domicilié(e) 4 Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France.
La marque ALTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95593339.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KUHN-AUDUREAU, Société Anonyme - Rue Quanquèse, B.P. 19 - 85260 - LA COPECHAGNIERE - France - SIREN 545850117
KUHN, S.A., M. HIRONIMUS Jeannot - 4 Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France
Inscription le 17 mars 1997 - Changement de dénomination n°234260 - Publication au BOPI 1997-03-17
Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2005 n°2298352 - Publication au BOPI 2005-10-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-16
Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47
Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2015 n°2598507 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2015-10-01
Inscription le 30 septembre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°796487 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-30
Machines agricoles et machines-outils, instruments (autres qu'à main) et machines pour l'agriculture, l'élevage, l'horticulture, la sylviculture et/ou la culture de plaisance, notamment des machines pour la préparation d'aliments, des désileuses, des mélangeuses, des distributrices, des doseuses, des mélangeuses-distributrices, des désileuses-distributrices, des désileuses-mélangeuses-distributrices, des trémies, des dérouleuses-distributrices, des pailleuses, des haches-paille, des broyeurs, des malaxeurs, des machines de fenaison, des machines de travail du sol, des machines distributrices d'engrais, des appareils de manutention, des machines de pulvérisation, leurs pièces détachées.Instruments à main actionnés manuellement.Des véhicules, des appareils de locomotion par terre, par air, par eau, des bennes, des chariots de manutention, des charrettes, des fourgons, des remorques, des remorques-distributrices, des tracteurs, des voitures, des wagonnets, des wagons, les pièces détachées de véhicules, d'appareils de locomotion, de bennes, de chariots, de charrettes, de fourgons, de remorques, de tracteurs, de voitures, de wagonnets, de wagons à l'exception des serrures métalliques (non électriques),des plaques d'immatriculation métalliques, des serrures électriques, des indicateurs de vitesse, des dispositifs d'éclairage, de chauffage et de climatisation, des tapis, des serrures non électriques et non métalliques, des plaques d'immatriculation non métalliques
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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