Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. Kuentz (Roger)

Numéro de dépôt :
945681
Date de dépôt :
06/02/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 février 1976 par monsieur Kuentz (Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Kuentz (Roger domicilié(e) 9, place Regnard-de-l'Ile, La Ferté-sous-Jouarre (Seine-et-Marne). - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 945681.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque est expirée depuis le 6 février 1986.

Kuentz (Roger a également déposé les autres marques suivantes : ERKA , ERKA FRANCE , TRICOMATIC , ERKA , ERKA-FRANCE , ERKA


M. Kuentz (Roger) - 9, place Regnard-de-l'Ile, La Ferté-sous-Jouarre (Seine-et-Marne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-499

Remorques et plus particulièrement des remorques de camping.