Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TDC Tapisserie Décors & Collections
Mr KUENTZ Philippe

Numéro de dépôt :
99824060
Date de dépôt :
18/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2009

Présentation de la marque TDC Tapisserie Décors & Collections

Déposée le 18 novembre 1999 par monsieur KUENTZ Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TDC Tapisserie Décors & Collections » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-52 du 24 décembre 1999.

Le déposant est monsieur KUENTZ Philippe domicilié(e) 18, allée Sautereau, 93320 Les Pavillons Sous Bois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. KUENTZ Philippe - France.

La marque TDC Tapisserie Décors & Collections a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99824060.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TDC Tapisserie Décors & Collections est expirée depuis le 18 novembre 2009.


Mr KUENTZ Philippe - 18, allée Sautereau, 93320 Les Pavillons Sous Bois - France


M. KUENTZ Philippe - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-16

Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52

- tentures murales en matière textile - rideaux en matière textile.