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Marques déposées par KÜHN Yves Jacques
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CANOSMOSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CANOSMOSE
KÜHN Yves Jacques

Numéro de dépôt :
97660890
Date de dépôt :
20/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2017

Présentation de la marque CANOSMOSE

Déposée le 20 janvier 1997 par KÜHN Yves Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CANOSMOSE »

Le déposant est KÜHN Yves Jacques domicilié(e) 68 rue André de Richaud,84330 CAROMB (dossier no 2331300) - 84330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves KÜHN domicilié(e) 68 rue André de Richaud,84330 CAROMB (dossier no 2331300) - 84330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CANOSMOSE est expirée depuis le 20 janvier 2017.


KÜHN Yves Jacques - 68 rue André de Richaud,84330 CAROMB (dossier no 2331300) - 84330 - France


Yves KÜHN - 68 rue André de Richaud,84330 CAROMB (dossier no 2331300) - 84330 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-04

Inscription le 15 mai 2006 - Concession de licence n°433804 - Publication au BOPI 2006-05-15

Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2007 n°2331300 - Publication au BOPI 2007-01-12

Publication - Publication le 7 mars 1997 au BOPI 1997-10

Matériaux de construction non métalliques.