Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bastides et Pierres de Provence
Mr KUCHLER Marcel

Numéro de dépôt :
1756552
Date de dépôt :
31/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
31/10/2000
Bastides et Pierres de Provence de KUCHLER Marcel

Présentation de la marque Bastides et Pierres de Provence

Déposée le 31 octobre 1990 par monsieur KUCHLER Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Bastides et Pierres de Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur KUCHLER Marcel domicilié(e) 4, Rue de Beauvais, 95450 THEMERICOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr KUCHLER Marcel - France.

La marque Bastides et Pierres de Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1756552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bastides et Pierres de Provence est expirée depuis le 31 octobre 2000.

KUCHLER Marcel a également déposé les autres marques suivantes : MAGU FRANCE , CLIMAFACADE , EUROBLOCK


Mr KUCHLER Marcel - 4, Rue de Beauvais, 95450 THEMERICOURT - France


Mr KUCHLER Marcel - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-03

Maisons individuelles de construction traditionnelle ou non.